Produits
Fiche produit
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signa · 9303.00.00.00
Identification
Numéro
8441
Code tarifaire (nomenclature)
9303.00.00.00
Nom
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signa
Note de position
93.03
OMC
930300
Classification
Section
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Chapitre
Armes, munitions et leurs parties et accessoires.
Catégorie
Non
Unité
—
Langue
FRANCAIS
Données complémentaires
D.D.
0
R.S.
0
Date tarif
01/01/2017
Date tarif (ancienne)
—