Produits
Fiche produit
Inactif
Identification
Num
8441
Tarif code (nomenclature)
9303.00.00.00
Nom
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signa
Heading note
93.03
OMC
930300
Classification
Section
ARMS AND AMMUNITION; PARTS AND ACCESSORIES THEREOF
Chapitre
Arms and ammunition; parts and accessories thereof.
Catégorie
—
Unité
—
Langue
FRANCAIS
Données complémentaires
DD
0
ST (RS)
0
Date tarif
01/01/2017
Date tarif (ancienne)
—