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Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages et tableautins similaires. · 9701.00.00.00
Identification
Number
8681
Tariff code (nomenclature)
9701.00.00.00
Name
Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages et tableautins similaires.
Heading note
97.01
WTO
970100
Classification
Section
WORKS OF ART, COLLECTORS' PIECES AND ANTIQUES
Chapter
Works of art, collectors' pieces and antiques.
Category
None
Unit
—
Language
FRANCAIS
Additional data
I.D.
0
S.L.
0
Tariff date
01/01/2017
Previous tariff date
—