Produits
Fiche produit
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. · 9306.00.00.00
Identification
Numéro
8490
Code tarifaire (nomenclature)
9306.00.00.00
Nom
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches.
Note de position
93.06
OMC
930600
Classification
Section
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Chapitre
Armes, munitions et leurs parties et accessoires.
Catégorie
Non
Unité
—
Langue
FRANCAIS
Données complémentaires
D.D.
0
R.S.
0
Date tarif
01/01/2017
Date tarif (ancienne)
—