Produits
Fiche produit
Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. · 9304.00.00.00
Identification
Numéro
8454
Code tarifaire (nomenclature)
9304.00.00.00
Nom
Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07.
Note de position
93.04
OMC
930400
Classification
Section
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Chapitre
Armes, munitions et leurs parties et accessoires.
Catégorie
--
Unité
u
Langue
FRANCAIS
Données complémentaires
D.D.
20
R.S.
1
Date tarif
01/01/2017
Date tarif (ancienne)
—