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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
4651 5810.00.00.00 Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. — 0 0
4652 5810.10.00.00 - Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé — 20 1
4653 5810.90.00.00 - Autres broderies : — 0 0
4654 5810.91.00.00 -- De coton — 20 1
4655 5810.92.00.00 -- De fibres synthétiques ou artificielles — 20 1
4656 5810.99.00.00 -- D'autres matières textiles — 20 1
4657 5811.00.00.00 Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10. — 20 1
4658 5901.00.00.00 Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis — 0 0
4659 5901.10.00.00 - Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires — 20 1
4660 5901.90.00.00 - Autres — 20 1
4661 5902.00.00.00 Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. — 0 0
4662 5902.10.00.00 - De nylon ou d'autres polyamides — 10 1
4663 5902.20.00.00 - De polyesters — 10 1
4664 5902.90.00.00 - Autres — 10 1
4665 5903.00.00.00 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. — 0 0
4666 5903.10.00.00 - Avec du poly(chlorure de vinyle) — 20 1
4667 5903.20.00.00 - Avec du polyuréthanne — 20 1
4668 5903.90.00.00 - Autres — 20 1
4669 5904.00.00.00 Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. — 0 0
4670 5904.10.00.00 - Linoléums — 20 1
4671 5904.90.00.00 - Autres — 20 1
4672 5905.00.00.00 Revêtements muraux en matières textiles. — 20 1
4673 5906.00.00.00 Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. — 0 0
4674 5906.10.00.00 - Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm — 20 1
4675 5906.90.00.00 - Autres : — 0 0
4676 5906.91.00.00 -- De bonneterie — 20 1
4677 5906.99.00.00 -- Autres — 20 1
4678 5907.00.00.00 Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. — 20 1
4679 5908.00.00.00 Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabriidcategorieion, même imprégnés. — 20 1
4680 5909.00.00.00 Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. — 20 1
4681 5910.00.00.00 Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. — 10 1
4682 5911.00.00.00 Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre. — 0 0
4683 5911.10.00.00 - Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabriidcategorieion de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y com — 10 1
4684 5911.20.00.00 - Gazes et toiles à bluter, même confectionnées — 10 1
4685 5911.30.00.00 - Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) : — 0 0
4686 5911.31.00.00 -- D'un poids au m² inférieur à 650 g — 10 1
4687 5911.32.00.00 -- D'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g — 10 1
4688 5911.40.00.00 - Etreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux — 10 1
4689 5911.90.00.00 - Autres — 10 1
4690 6001.00.00.00 Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie. — 0 0
4691 6001.10.00.00 - Etoffes dites «à longs poils» — 20 1
4692 6001.20.00.00 - Etoffes à boucles : — 0 0
4693 6001.21.00.00 -- De coton — 20 1
4694 6001.22.00.00 -- De fibres synthétiques ou artificielles — 20 1
4695 6001.29.00.00 -- D'autres matières textiles — 20 1
4696 6001.90.00.00 - Autres : — 0 0
4697 6001.91.00.00 -- De coton — 20 1
4698 6001.92.00.00 -- De fibres synthétiques ou artificielles — 20 1
4699 6001.99.00.00 -- D'autres matières textiles — 20 1
4700 6002.00.00.00 Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. — 0 0
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