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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
4601 5704.10.00.00 - Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m² — 20 1
4602 5704.20.00.00 - Carreaux dont la surface excède 0,3 m² mais n'excède pas 1 m² — 20 1
4603 5704.90.00.00 - Autres — 20 1
4604 5705.00.00.00 Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés. — 20 1
4605 5801.00.00.00 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06. — 0 0
4606 5801.10.00.00 - De laine ou de poils fins — 20 1
4607 5801.20.00.00 - De coton : — 0 0
4608 5801.21.00.00 -- Velours et peluches par la trame, non coupés — 20 1
4609 5801.22.00.00 -- Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés — 20 1
4610 5801.23.00.00 -- Autres velours et peluches par la trame — 20 1
4611 5801.26.00.00 -- Tissus de chenille — 20 1
4612 5801.27.00.00 -- Velours et peluches par la chaîne — 20 1
4613 5801.30.00.00 - De fibres synthétiques ou artificielles : — 0 0
4614 5801.31.00.00 -- Velours et peluches par la trame, non coupés — 20 1
4615 5801.32.00.00 -- Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés — 20 1
4616 5801.33.00.00 -- Autres velours et peluches par la trame — 20 1
4617 5801.36.00.00 -- Tissus de chenille — 20 1
4618 5801.37.00.00 -- Velours et peluches par la chaîne — 20 1
4619 5801.90.00.00 - D'autres matières textiles — 20 1
4620 5802.00.00.00 Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. — 0 0
4621 5802.10.00.00 - Tissus bouclés du genre éponge, en coton : — 0 0
4622 5802.11.00.00 -- Ecrus — 20 1
4623 5802.19.00.00 -- Autres — 20 1
4624 5802.20.00.00 - Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles — 20 1
4625 5802.30.00.00 - Surfaces textiles touffetées — 20 1
4626 5803.00.00.00 Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. — 0 0
4627 5803.00.10.00 -- En polypropylène utilisés comme support de tapis — 20 1
4628 5803.00.90.00 -- Autres — 20 1
4629 5804.00.00.00 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06. — 0 0
4630 5804.10.00.00 - Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées — 20 1
4631 5804.20.00.00 - Dentelles à la mécanique : — 0 0
4632 5804.21.00.00 -- De fibres synthétiques ou artificielles — 20 1
4633 5804.29.00.00 -- D'autres matières textiles — 20 1
4634 5804.30.00.00 - Dentelles à la main — 20 1
4635 5805.00.00.00 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. — 20 1
4636 5806.00.00.00 Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). — 0 0
4637 5806.10.00.00 - Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge — 20 1
4638 5806.20.00.00 - Autre rubanerie, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc — 20 1
4639 5806.30.00.00 - Autre rubanerie : — 0 0
4640 5806.31.00.00 -- De coton — 20 1
4641 5806.32.00.00 -- De fibres synthétiques ou artificielles — 20 1
4642 5806.39.00.00 -- D'autres matières textiles — 20 1
4643 5806.40.00.00 - Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) — 20 1
4644 5807.00.00.00 Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. — 0 0
4645 5807.10.00.00 - Tissés — 20 1
4646 5807.90.00.00 - Autres — 20 1
4647 5808.00.00.00 Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. — 0 0
4648 5808.10.00.00 - Tresses en pièces — 20 1
4649 5808.90.00.00 - Autres — 20 1
4650 5809.00.00.00 Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. — 20 1
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