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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
4551 5603.92.00.00 -- D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² — 20 1
4552 5603.93.00.00 -- D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² — 20 1
4553 5603.94.00.00 -- D'un poids supérieur à 150 g/m² — 20 1
4554 5604.00.00.00 Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. — 0 0
4555 5604.10.00.00 - Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles — 10 1
4556 5604.90.00.00 - Autres — 10 1
4557 5605.00.00.00 Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. — 10 1
4558 5606.00.00.00 Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits «de chaînette». — 10 1
4559 5607.00.00.00 Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. — 0 0
4560 5607.20.00.00 - De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : — 0 0
4561 5607.21.00.00 -- Ficelles lieuses ou botteleuses — 10 1
4562 5607.29.00.00 -- Autres — 10 1
4563 5607.40.00.00 - De polyéthylène ou de polypropylène : — 0 0
4564 5607.41.00.00 -- Ficelles lieuses ou botteleuses — 10 1
4565 5607.49.00.00 -- Autres — 10 1
4566 5607.50.00.00 - D'autres fibres synthétiques — 10 1
4567 5607.90.00.00 - Autres — 10 1
4568 5608.00.00.00 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. — 0 0
4569 5608.10.00.00 - En matières textiles synthétiques ou artificielles : — 0 0
4570 5608.11.00.00 -- Filets confectionnés pour la pêche — 5 1
4571 5608.19.00.00 -- Autres — 20 1
4572 5608.90.00.00 - Autres : — 0 0
4573 5608.90.10.00 -- Filets confectionnés pour la pêche — 5 1
4574 5608.90.90.00 -- Autres — 20 1
4575 5609.00.00.00 Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. — 20 1
4576 5701.00.00.00 Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. — 0 0
4577 5701.10.00.00 - De laine ou de poils fins — 20 1
4578 5701.90.00.00 - D'autres matières textiles — 20 1
4579 5702.00.00.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits «Kelim» ou «Kilim», «Schumacks» ou «Soumak», «Karamanie» et tapis similaires tissés à la main. — 0 0
4580 5702.10.00.00 - Tapis dits «Kelim» ou «Kilim», «Schumacks» ou «Soumak», «Karamanie» et tapis similaires tissés à la main — 20 1
4581 5702.20.00.00 - Revêtements de sol en coco — 20 1
4582 5702.30.00.00 - Autres, à velours, non confectionnés : — 0 0
4583 5702.31.00.00 -- De laine ou de poils fins — 20 1
4584 5702.32.00.00 -- De matières textiles synthétiques ou artificielles — 20 1
4585 5702.39.00.00 -- D'autres matières textiles — 20 1
4586 5702.40.00.00 - Autres, à velours, confectionnés : — 0 0
4587 5702.41.00.00 -- De laine ou de poils fins — 20 1
4588 5702.42.00.00 -- De matières textiles synthétiques ou artificielles — 20 1
4589 5702.49.00.00 -- D'autres matières textiles — 20 1
4590 5702.50.00.00 - Autres, sans velours, non confectionnés — 20 1
4591 5702.90.00.00 - Autres, sans velours, confectionnés : — 0 0
4592 5702.91.00.00 -- De laine ou de poils fins — 20 1
4593 5702.92.00.00 -- De matières textiles synthétiques ou artificielles — 20 1
4594 5702.99.00.00 -- D'autres matières textiles — 20 1
4595 5703.00.00.00 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. — 0 0
4596 5703.10.00.00 - De laine ou de poils fins — 20 1
4597 5703.20.00.00 - De nylon ou d'autres polyamides — 20 1
4598 5703.30.00.00 - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles — 20 1
4599 5703.90.00.00 - D'autres matières textiles — 20 1
4600 5704.00.00.00 Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. — 0 0
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