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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
4401 5506.40.00.00 - De polypropylène — 10 1
4402 5506.90.00.00 - Autres — 10 1
4403 5507.00.00.00 Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. — 10 1
4404 5508.00.00.00 Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. — 0 0
4405 5508.10.00.00 - De fibres synthétiques discontinues — 10 1
4406 5508.20.00.00 - De fibres artificielles discontinues — 10 1
4407 5509.00.00.00 Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. — 0 0
4408 5509.10.00.00 - Contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides : — 0 0
4409 5509.11.00.00 -- Simples — 10 1
4410 5509.12.00.00 -- Retors ou câblés — 10 1
4411 5509.20.00.00 - Contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues de polyester : — 0 0
4412 5509.21.00.00 -- Simples — 10 1
4413 5509.22.00.00 -- Retors ou câblés — 10 1
4414 5509.30.00.00 - Contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : — 0 0
4415 5509.31.00.00 -- Simples — 10 1
4416 5509.32.00.00 -- Retors ou câblés — 10 1
4417 5509.40.00.00 - Autres fils, contenant au moins 85% en poids de fibres synthétiques discontinues : — 0 0
4418 5509.41.00.00 -- Simples — 10 1
4419 5509.42.00.00 -- Retors ou câblés — 10 1
4420 5509.50.00.00 - Autres fils, de fibres discontinues de polyester : — 0 0
4421 5509.51.00.00 -- Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues — 10 1
4422 5509.52.00.00 -- Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins — 10 1
4423 5509.53.00.00 -- Mélangées principalement ou uniquement avec du coton — 10 1
4424 5509.59.00.00 -- Autres — 10 1
4425 5509.60.00.00 - Autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : — 0 0
4426 5509.61.00.00 -- Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins — 10 1
4427 5509.62.00.00 -- Mélangées principalement ou uniquement avec du coton — 10 1
4428 5509.69.00.00 -- Autres — 10 1
4429 5509.90.00.00 - Autres fils : — 0 0
4430 5509.91.00.00 -- Mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins — 10 1
4431 5509.92.00.00 -- Mélangés principalement ou uniquement avec du coton — 10 1
4432 5509.99.00.00 -- Autres — 10 1
4433 5510.00.00.00 Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. — 0 0
4434 5510.10.00.00 - Contenant au moins 85% en poids de fibres artificielles discontinues : — 0 0
4435 5510.11.00.00 -- Simples — 10 1
4436 5510.12.00.00 -- Retors ou câblés — 10 1
4437 5510.20.00.00 - Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins — 10 1
4438 5510.30.00.00 - Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton — 10 1
4439 5510.90.00.00 - Autres fils — 10 1
4440 5511.00.00.00 Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. — 0 0
4441 5511.10.00.00 - De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85% en poids de ces fibres — 10 1
4442 5511.20.00.00 - De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85% en poids de ces fibres — 10 1
4443 5511.30.00.00 - De fibres artificielles discontinues — 10 1
4444 5512.00.00.00 Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85% en poids de fibres synthétiques discontinues. — 0 0
4445 5512.10.00.00 - Contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues de polyester : — 0 0
4446 5512.11.00.00 -- Ecrus ou blanchis — 10 1
4447 5512.19.00.00 -- Autres : — 0 0
4448 5512.19.10.00 --- Imprimés — 20 1
4449 5512.19.90.00 --- Autres — 20 1
4450 5512.20.00.00 - Contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques : — 0 0
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