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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
3901 4814.00.00.00 Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. — 0 0
3902 4814.20.00.00 - Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée — 20 1
3903 4814.90.00.00 - Autres — 20 1
3904 4815.00.00.00 — 0 0
3905 4816.00.00.00 Papiers carbone, papiers dits «autocopiants» et autres papiers pour dupliidcategorieion ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. — 0 0
3906 4816.20.00.00 - Papiers dits «autocopiants» — 10 1
3907 4816.90.00.00 - Autres — 10 1
3908 4817.00.00.00 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. — 0 0
3909 4817.10.00.00 - Enveloppes — 20 1
3910 4817.20.00.00 - Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance — 20 1
3911 4817.30.00.00 - Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance — 20 1
3912 4818.00.00.00 Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à forma — 0 0
3913 4818.10.00.00 - Papier hygiénique — 20 1
3914 4818.20.00.00 - Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains — 20 1
3915 4818.30.00.00 - Nappes et serviettes de table — 20 1
3916 4818.50.00.00 - Vêtements et accessoires du vêtement — 20 1
3917 4818.90.00.00 - Autres — 20 1
3918 4819.00.00.00 Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. — 0 0
3919 4819.10.00.00 - Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé — 20 1
3920 4819.20.00.00 - Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé : — 0 0
3921 4819.20.10.00 -- Boîtes et cartonnages doublés de film en polypropylène — 10 1
3922 4819.20.90.00 -- Autres — 20 1
3923 4819.30.00.00 - Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus — 20 1
3924 4819.40.00.00 - Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets — 20 1
3925 4819.50.00.00 - Autres emballages, y compris les pochettes pour disques — 20 1
3926 4819.60.00.00 - Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires — 20 1
3927 4820.00.00.00 Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à — 0 0
3928 4820.10.00.00 - Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires — 20 1
3929 4820.20.00.00 - Cahiers — 20 1
3930 4820.30.00.00 - Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers — 20 1
3931 4820.40.00.00 - Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone — 20 1
3932 4820.50.00.00 - Albums pour échantillonnages ou pour collections — 20 1
3933 4820.90.00.00 - Autres : — 0 0
3934 4820.90.10.00 -- Autres articles scolaires — 20 1
3935 4820.90.90.00 -- Autres — 20 1
3936 4821.00.00.00 Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. — 0 0
3937 4821.10.00.00 - Imprimées — 10 1
3938 4821.90.00.00 - Autres — 10 1
3939 4822.00.00.00 Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. — 0 0
3940 4822.10.00.00 - Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles — 10 1
3941 4822.90.00.00 - Autres — 10 1
3942 4823.00.00.00 Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. — 0 0
3943 4823.20.00.00 - Papier et carton-filtre — 10 1
3944 4823.40.00.00 - Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques — 20 1
3945 4823.60.00.00 - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton : — 0 0
3946 4823.61.00.00 -- En bambou — 20 1
3947 4823.69.00.00 -- Autres — 20 1
3948 4823.70.00.00 - Articles moulés ou pressés en pâte à papier — 20 1
3949 4823.90.00.00 - Autres — 20 1
3950 4901.00.00.00 Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. — 0 0
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