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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
3451 4105.30.00.00 - A l'état sec (en croûte) — 10 1
3452 4106.00.00.00 Cuirs et peaux épilés d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés. — 0 0
3453 4106.20.00.00 - De caprins : — 0 0
3454 4106.21.00.00 -- A l’état humide (y compris wet-blue) — 10 1
3455 4106.22.00.00 -- A l'état sec (en croûte) — 10 1
3456 4106.30.00.00 - De porcins : — 0 0
3457 4106.31.00.00 -- A l'état humide (y compris wet-blue) — 10 1
3458 4106.32.00.00 -- A l'état sec (en croûte) — 10 1
3459 4106.40.00.00 - De reptiles — 10 1
3460 4106.90.00.00 - Autres : — 0 0
3461 4106.91.00.00 -- A l'état humide (y compris wet-blue) — 10 1
3462 4106.92.00.00 -- A l'état sec (en croûte) — 10 1
3463 4107.00.00.00 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. — 0 0
3464 4107.10.00.00 - Cuirs et peaux entiers : — 0 0
3465 4107.11.00.00 -- Pleine fleur, non refendue — 10 1
3466 4107.12.00.00 -- Côtés fleur — 10 1
3467 4107.19.00.00 -- Autres — 10 1
3468 4107.90.00.00 - Autres, y compris les bandes : — 0 0
3469 4107.91.00.00 -- Pleine fleur, non refendue — 10 1
3470 4107.92.00.00 -- Côtés fleur — 10 1
3471 4107.99.00.00 -- Autres — 10 1
3472 4108.00.00.00 — 0 0
3473 4109.00.00.00 — 0 0
3474 4110.00.00.00 — 0 0
3475 4111.00.00.00 — 0 0
3476 4112.00.00.00 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. — 10 1
3477 4113.00.00.00 Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. — 0 0
3478 4113.10.00.00 - De caprins — 10 1
3479 4113.20.00.00 - De porcins — 10 1
3480 4113.30.00.00 - De reptiles — 10 1
3481 4113.90.00.00 - Autres — 10 1
3482 4114.00.00.00 Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. — 0 0
3483 4114.10.00.00 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) — 10 1
3484 4114.20.00.00 - Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés — 10 1
3485 4115.00.00.00 Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabriidcategorieion d'ouvrages en cuir; sciure, poudre e — 0 0
3486 4115.10.00.00 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées — 10 1
3487 4115.20.00.00 - Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabriidcategorieion d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir — 10 1
3488 4201.00.00.00 Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. — 20 1
3489 4202.00.00.00 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; — 0 0
3490 4202.10.00.00 - Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires : — 0 0
3491 4202.11.00.00 -- A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué — 0 0
3492 4202.11.10.00 --- Présentées entièrement à l’état démonté ou non monté importées pour l’industrie du montage — 10 1
3493 4202.11.90.00 --- Autres — 20 1
3494 4202.12.00.00 -- A surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles — 0 0
3495 4202.12.10.00 --- Présentées entièrement à l’état démonté ou non monté importées pour l’industrie du montage — 10 1
3496 4202.12.90.00 --- Autres — 20 1
3497 4202.19.00.00 -- Autres — 0 0
3498 4202.19.10.00 --- En carton : — 0 0
3499 4202.19.11.00 ---- Présentées entièrement à l’état démonté ou non monté importées pour l’industrie du montage — 10 1
3500 4202.19.19.00 ---- Autres — 20 1
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