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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
3401 4013.10.00.00 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course), les autobus ou les camions — 10 1
3402 4013.20.00.00 - Des types utilisés pour bicyclettes — 20 1
3403 4013.90.00.00 - Autres : — 0 0
3404 4013.90.10.00 -- Des types utilisés pour cyclomoteurs (engin d’une cylindrée n’excédant pas 50 cm3) — 20 1
3405 4013.90.90.00 -- Autres — 20 1
3406 4014.00.00.00 Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. — 0 0
3407 4014.10.00.00 - Préservatifs — 0 1
3408 4014.90.00.00 - Autres : — 0 0
3409 4014.90.10.00 -- Tétines et articles similaires — 5 1
3410 4014.90.20.00 -- Poires à injections, poires compte-gouttes et articles similaires — 5 1
3411 4014.90.90.00 -- Autres — 5 1
3412 4015.00.00.00 Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. — 0 0
3413 4015.10.00.00 - Gants, mitaines et moufles : — 0 0
3414 4015.11.00.00 -- Pour chirurgie — 0 1
3415 4015.19.00.00 -- Autres — 20 1
3416 4015.90.00.00 - Autres — 20 1
3417 4016.00.00.00 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. — 0 0
3418 4016.10.00.00 - En caoutchouc alvéolaire — 20 1
3419 4016.90.00.00 - Autres : — 0 0
3420 4016.91.00.00 -- Revêtements de sol et tapis de pied — 20 1
3421 4016.92.00.00 -- Gommes à effacer — 10 1
3422 4016.93.00.00 -- Joints — 10 1
3423 4016.94.00.00 -- Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux — 20 1
3424 4016.95.00.00 -- Autres articles gonflables : — 0 0
3425 4016.95.10.00 --- Des types utlisées dans l’industrie pneumatique — 20 1
3426 4016.95.90.00 --- Autres — 20 1
3427 4016.99.00.00 -- Autres — 10 1
3428 4017.00.00.00 Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. — 20 1
3429 4101.00.00.00 Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus. — 0 0
3430 4101.20.00.00 - Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés — 5 1
3431 4101.50.00.00 - Cuirs et peaux bruts entiers, d’un poids unitaire excédant 16 kg — 5 1
3432 4101.90.00.00 - Autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs — 5 1
3433 4102.00.00.00 Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. — 0 0
3434 4102.10.00.00 - Lainées — 5 1
3435 4102.20.00.00 - Epilées ou sans laine : — 0 0
3436 4102.21.00.00 -- Picklées — 5 1
3437 4102.29.00.00 -- Autres — 5 1
3438 4103.00.00.00 Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. — 0 0
3439 4103.20.00.00 - De reptiles — 5 1
3440 4103.30.00.00 - De porcins — 5 1
3441 4103.90.00.00 - Autres — 5 1
3442 4104.00.00.00 Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. — 0 0
3443 4104.10.00.00 - A l'état humide (y compris wet-blue) : — 0 0
3444 4104.11.00.00 -- Pleine fleur, non refendue; côtés fleur — 10 1
3445 4104.19.00.00 -- Autres — 10 1
3446 4104.40.00.00 - A l'état sec (en croûte) : — 0 0
3447 4104.41.00.00 -- Pleine fleur, non refendue; côtés fleur — 10 1
3448 4104.49.00.00 -- Autres — 10 1
3449 4105.00.00.00 Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. — 0 0
3450 4105.10.00.00 - A l'état humide (y compris wet-blue) — 10 1
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