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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
3351 4008.21.00.00 -- Plaques, feuilles et bandes : — 0 0
3352 4008.21.10.00 --- Des types utilisées pour les semelles — 10 1
3353 4008.21.90.00 --- Autres — 10 1
3354 4008.29.00.00 -- Autres — 10 1
3355 4009.00.00.00 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. — 0 0
3356 4009.10.00.00 - Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières : — 0 0
3357 4009.11.00.00 -- Sans accessoires — 20 1
3358 4009.12.00.00 -- Avec accessoires — 20 1
3359 4009.20.00.00 - Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal : — 0 0
3360 4009.21.00.00 -- Sans accessoires — 20 1
3361 4009.22.00.00 -- Avec accessoires — 20 1
3362 4009.30.00.00 - Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles : — 0 0
3363 4009.31.00.00 -- Sans accessoires — 20 1
3364 4009.32.00.00 -- Avec accessoires — 20 1
3365 4009.40.00.00 - Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières : — 0 0
3366 4009.41.00.00 -- Sans accessoires — 20 1
3367 4009.42.00.00 -- Avec accessoires — 20 1
3368 4010.00.00.00 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. — 0 0
3369 4010.10.00.00 - Courroies transporteuses : — 0 0
3370 4010.11.00.00 -- Renforcées seulement de métal — 10 1
3371 4010.12.00.00 -- Renforcées seulement de matières textiles — 10 1
3372 4010.19.00.00 -- Autres — 10 1
3373 4010.30.00.00 - Courroies de transmission : — 0 0
3374 4010.31.00.00 -- Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm — 10 1
3375 4010.32.00.00 -- Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm — 10 1
3376 4010.33.00.00 -- Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm — 10 1
3377 4010.34.00.00 -- Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm — 10 1
3378 4010.35.00.00 -- Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm — 10 1
3379 4010.36.00.00 -- Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm — 10 1
3380 4010.39.00.00 -- Autres — 10 1
3381 4011.00.00.00 Pneumatiques neufs, en caoutchouc. — 0 0
3382 4011.10.00.00 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course) — 10 1
3383 4011.20.00.00 - Des types utilisés pour autobus ou camions — 10 1
3384 4011.30.00.00 - Des types utilisés pour véhicules aériens — 10 1
3385 4011.40.00.00 - Des types utilisés pour motocycles — 20 1
3386 4011.50.00.00 - Des types utilisés pour bicyclettes — 20 1
3387 4011.70.00.00 - Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers — 10 1
3388 4011.80.00.00 - Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle — 10 1
3389 4011.90.00.00 - Autres — 10 1
3390 4012.00.00.00 Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et «flaps» en caoutchouc. — 0 0
3391 4012.10.00.00 - Pneumatiques rechapés : — 0 0
3392 4012.11.00.00 -- Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course) — 20 1
3393 4012.12.00.00 -- Des types utilisés pour autobus ou camions — 20 1
3394 4012.13.00.00 -- Des types utilisés pour véhicules aériens — 20 1
3395 4012.19.00.00 -- Autres — 20 1
3396 4012.20.00.00 - Pneumatiques usagés : — 0 0
3397 4012.20.10.00 -- Pour l'industrie de rechapage — 20 1
3398 4012.20.90.00 -- Autres — 20 1
3399 4012.90.00.00 - Autres — 20 1
3400 4013.00.00.00 Chambres à air, en caoutchouc. — 0 0
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