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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
2901 3702.00.00.00 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. — 0 0
2902 3702.10.00.00 - Pour rayons X — 5 1
2903 3702.30.00.00 - Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm : — 0 0
2904 3702.31.00.00 -- Pour la photographie en couleurs (polychrome) — 20 1
2905 3702.32.00.00 -- Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent — 20 1
2906 3702.39.00.00 -- Autres : — 0 0
2907 3702.39.10.00 --- Pellicules à développement et tirage instantanés — 5 1
2908 3702.39.90.00 --- Autres — 20 1
2909 3702.40.00.00 - Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm : — 0 0
2910 3702.41.00.00 -- D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) — 20 1
2911 3702.42.00.00 -- D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs — 20 1
2912 3702.43.00.00 -- D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m — 10 1
2913 3702.44.00.00 -- D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm — 20 1
2914 3702.50.00.00 - Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) : — 0 0
2915 3702.52.00.00 -- D'une largeur n'excédant pas 16 mm — 20 1
2916 3702.53.00.00 -- D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives — 20 1
2917 3702.54.00.00 -- D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives — 20 1
2918 3702.55.00.00 -- D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m — 20 1
2919 3702.56.00.00 -- D'une largeur excédant 35 mm — 20 1
2920 3702.90.00.00 - Autres : — 0 0
2921 3702.96.00.00 -- D’une largeur n’excédant pas 35 mm et d’une longueur n’excédant pas 30 m — 20 1
2922 3702.97.00.00 -- D’une largeur n’excédant pas 35 mm et d’une longueur excédant 30 m — 20 1
2923 3702.98.00.00 -- D'une largeur excédant 35 mm — 20 1
2924 3703.00.00.00 Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. — 0 0
2925 3703.10.00.00 - En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm — 20 1
2926 3703.20.00.00 - Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) — 20 1
2927 3703.90.00.00 - Autres — 20 1
2928 3704.00.00.00 Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. — 20 1
2929 3705.00.00.00 Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. — 20 1
2930 3706.00.00.00 Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. — 0 0
2931 3706.10.00.00 - D'une largeur de 35 mm ou plus : — 0 0
2932 3706.10.10.00 -- Destinés aux salles de spectacles — 20 1
2933 3706.10.90.00 -- Autres — 20 1
2934 3706.90.00.00 - Autres : — 0 0
2935 3706.90.10.00 -- Destinés aux salles de spectacles — 20 1
2936 3706.90.90.00 -- Autres — 20 1
2937 3707.00.00.00 Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et p — 0 0
2938 3707.10.00.00 - Emulsions pour la sensibilisation des surfaces — 20 1
2939 3707.90.00.00 - Autres — 20 1
2940 3801.00.00.00 Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. — 0 0
2941 3801.10.00.00 - Graphite artificiel — 10 1
2942 3801.20.00.00 - Graphite colloïdal ou semi-colloïdal — 10 1
2943 3801.30.00.00 - Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours — 10 1
2944 3801.90.00.00 - Autres — 10 1
2945 3802.00.00.00 Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. — 0 0
2946 3802.10.00.00 - Charbons activés — 10 1
2947 3802.90.00.00 - Autres — 10 1
2948 3803.00.00.00 Tall oil, même raffiné. — 10 1
2949 3804.00.00.00 Lessives résiduaires de la fabriidcategorieion des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. — 10 1
2950 3805.00.00.00 Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paraxylènes bruts; h — 0 0
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