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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
2851 3404.90.00.00 - Autres — 10 1
2852 3405.00.00.00 Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, impr — 0 0
2853 3405.10.00.00 - Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir — 20 1
2854 3405.20.00.00 - Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries — 20 1
2855 3405.30.00.00 - Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux — 20 1
2856 3405.40.00.00 - Pâtes, poudres et autres préparations à récurer — 20 1
2857 3405.90.00.00 - Autres — 20 1
2858 3406.00.00.00 Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. — 20 1
2859 3407.00.00.00 Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites «cires pour l'art dentaire» présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes simi — 20 1
2860 3501.00.00.00 Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. — 0 0
2861 3501.10.00.00 - Caséines — 5 1
2862 3501.90.00.00 - Autres — 10 1
2863 3502.00.00.00 Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80% de protéines de lactosérum), albuminates et autres déri — 0 0
2864 3502.10.00.00 - Ovalbumine : — 0 0
2865 3502.11.00.00 -- Séchée — 10 1
2866 3502.19.00.00 -- Autre — 10 1
2867 3502.20.00.00 - Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum — 10 1
2868 3502.90.00.00 - Autres — 10 1
2869 3503.00.00.00 Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. — 10 1
2870 3504.00.00.00 Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. — 10 1
2871 3505.00.00.00 Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. — 0 0
2872 3505.10.00.00 - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés — 5 1
2873 3505.20.00.00 - Colles — 10 1
2874 3506.00.00.00 Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. — 0 0
2875 3506.10.00.00 - Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg — 20 1
2876 3506.90.00.00 - Autres : — 0 0
2877 3506.91.00.00 -- Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc — 10 1
2878 3506.99.00.00 -- Autres — 10 1
2879 3507.00.00.00 Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. — 0 0
2880 3507.10.00.00 - Présure et ses concentrats — 10 1
2881 3507.90.00.00 - Autres — 10 1
2882 3601.00.00.00 Poudres propulsives. — 5 1
2883 3602.00.00.00 Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives. — 0 0
2884 3602.00.10.00 - Dynamite — 5 1
2885 3602.00.90.00 - Autres — 5 1
2886 3603.00.00.00 Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. — 5 1
2887 3604.00.00.00 Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. — 0 0
2888 3604.10.00.00 - Articles pour feux d'artifice — 20 1
2889 3604.90.00.00 - Autres — 20 1
2890 3605.00.00.00 Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04. — 20 1
2891 3606.00.00.00 Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. — 0 0
2892 3606.10.00.00 - Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ — 20 1
2893 3606.90.00.00 - Autres — 20 1
2894 3701.00.00.00 Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs. — 0 0
2895 3701.10.00.00 - Pour rayons X — 5 1
2896 3701.20.00.00 - Films à développement et tirage instantanés — 5 1
2897 3701.30.00.00 - Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm — 20 1
2898 3701.90.00.00 - Autres : — 0 0
2899 3701.91.00.00 -- Pour la photographie en couleurs (polychrome) — 20 1
2900 3701.99.00.00 -- Autres — 20 1
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