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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
2601 3002.15.00.00 -- Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail — 0 1
2602 3002.19.00.00 -- Autres — 0 1
2603 3002.20.00.00 - Vaccins pour la médecine humaine — 0 1
2604 3002.30.00.00 - Vaccins pour la médecine vétérinaire — 0 1
2605 3002.90.00.00 - Autres : — 0 0
2606 3002.90.10.00 -- Ferments — 0 1
2607 3002.90.90.00 -- Autres — 0 1
2608 3003.00.00.00 Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. — 0 0
2609 3003.10.00.00 - Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits — 0 1
2610 3003.20.00.00 - Autres, contenant des antibiotiques — 0 1
2611 3003.30.00.00 - Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 : — 0 0
2612 3003.31.00.00 -- Contenant de l'insuline — 0 1
2613 3003.39.00.00 -- Autres — 0 1
2614 3003.40.00.00 - Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés : — 0 0
2615 3003.41.00.00 -- Contenant de l’éphédrine ou ses sels — 0 1
2616 3003.42.00.00 -- Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels — 0 1
2617 3003.43.00.00 -- Contenant de la noréphédrine ou ses sels — 0 1
2618 3003.49.00.00 -- Autres — 0 1
2619 3003.60.00.00 - Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre — 0 1
2620 3003.90.00.00 - Autres — 0 1
2621 3004.00.00.00 Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés p — 0 0
2622 3004.10.00.00 - Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits — 0 1
2623 3004.20.00.00 - Autres, contenant des antibiotiques — 0 1
2624 3004.30.00.00 - Autres, contenant des hormones ou d'autres produits du n° 29.37 : — 0 0
2625 3004.31.00.00 -- Contenant de l'insuline — 0 1
2626 3004.32.00.00 -- Contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels — 0 1
2627 3004.39.00.00 -- Autres — 0 1
2628 3004.40.00.00 - Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés : — 0 0
2629 3004.41.00.00 -- Contenant de l’éphédrine ou ses sels — 0 1
2630 3004.42.00.00 -- Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels — 0 1
2631 3004.43.00.00 -- Contenant de la noréphédrine ou ses sels — 0 1
2632 3004.49.00.00 -- Autres — 0 1
2633 3004.50.00.00 - Autres, contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.36 — 0 1
2634 3004.60.00.00 - Autres, contenant des principes actifs contre le paludisme décrits dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre — 0 1
2635 3004.90.00.00 - Autres : — 0 0
2636 3004.90.20.00 -- Sel de réhydratation orale (ORASEL) — 0 1
2637 3004.90.90.00 -- Autres — 0 1
2638 3005.00.00.00 Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. — 0 0
2639 3005.10.00.00 - Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive — 0 1
2640 3005.90.00.00 - Autres — 0 1
2641 3006.00.00.00 Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. — 0 0
2642 3006.10.00.00 - idcategorieguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminair — 0 1
2643 3006.20.00.00 - Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins — 0 1
2644 3006.30.00.00 - Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient — 0 1
2645 3006.40.00.00 - Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse — 0 1
2646 3006.50.00.00 - Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence — 0 1
2647 3006.60.00.00 - Préparations chimiques contraceptives à base d’hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides — 0 1
2648 3006.70.00.00 - Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps — 0 1
2649 3006.90.00.00 - Autres : — 0 0
2650 3006.91.00.00 -- Appareillages identifiables de stomie — 0 1
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