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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
1601 2507.00.00.00 Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. — 5 1
1602 2508.00.00.00 Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. — 0 0
1603 2508.10.00.00 - Bentonite — 5 1
1604 2508.30.00.00 - Argiles réfractaires — 5 1
1605 2508.40.00.00 - Autres argiles — 5 1
1606 2508.50.00.00 - Andalousite, cyanite et sillimanite — 5 1
1607 2508.60.00.00 - Mullite — 5 1
1608 2508.70.00.00 - Terres de chamotte ou de dinas — 5 1
1609 2509.00.00.00 Craie. — 5 1
1610 2510.00.00.00 Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. — 0 0
1611 2510.10.00.00 - Non moulus — 5 1
1612 2510.20.00.00 - Moulus — 5 1
1613 2511.00.00.00 Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. — 0 0
1614 2511.10.00.00 - Sulfate de baryum naturel (barytine) — 5 1
1615 2511.20.00.00 - Carbonate de baryum naturel (withérite) — 5 1
1616 2512.00.00.00 Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. — 5 1
1617 2513.00.00.00 Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. — 0 0
1618 2513.10.00.00 - Pierre ponce — 5 1
1619 2513.20.00.00 - Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels — 5 1
1620 2514.00.00.00 Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. — 5 1
1621 2515.00.00.00 Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée o — 0 0
1622 2515.10.00.00 - Marbres et travertins : — 0 0
1623 2515.11.00.00 -- Bruts ou dégrossis — 5 1
1624 2515.12.00.00 -- Simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire — 5 1
1625 2515.20.00.00 - Ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre — 5 1
1626 2516.00.00.00 Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. — 0 0
1627 2516.10.00.00 - Granit : — 0 0
1628 2516.11.00.00 -- Brut ou dégrossi — 5 1
1629 2516.12.00.00 -- Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire — 5 1
1630 2516.20.00.00 - Grès — 5 1
1631 2516.90.00.00 - Autres pierres de taille ou de construction — 5 1
1632 2517.00.00.00 Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets in — 0 0
1633 2517.10.00.00 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement — 5 1
1634 2517.20.00.00 - Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10 — 5 1
1635 2517.30.00.00 - Tarmacadam — 5 1
1636 2517.40.00.00 - Granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement : — 0 0
1637 2517.41.00.00 -- De marbre — 5 1
1638 2517.49.00.00 -- Autres — 5 1
1639 2518.00.00.00 Dolomie, même frittée ou calcinée; y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; pisé de dolomie. — 0 0
1640 2518.10.00.00 - Dolomie non calcinée ni frittée, dite «crue» — 5 1
1641 2518.20.00.00 - Dolomie calcinée ou frittée — 5 1
1642 2518.30.00.00 - Pisé de dolomie — 5 1
1643 2519.00.00.00 Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur. — 0 0
1644 2519.10.00.00 - Carbonate de magnésium naturel (magnésite) — 5 1
1645 2519.90.00.00 - Autres — 5 1
1646 2520.00.00.00 Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. — 0 0
1647 2520.10.00.00 - Gypse; anhydrite — 5 1
1648 2520.20.00.00 - Plâtres — 10 1
1649 2521.00.00.00 Castines; pierres à chaux ou à ciment. — 5 1
1650 2522.00.00.00 Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. — 0 0
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