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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
8651 9608.40.00.00 - Porte-mine — 20 1
8652 9608.50.00.00 - Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées — 20 1
8653 9608.60.00.00 - Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe — 20 1
8654 9608.90.00.00 - Autres : — 0 0
8655 9608.91.00.00 -- Plumes à écrire et becs pour plumes — 10 1
8656 9608.99.00.00 -- Autres : — 0 0
8657 9608.99.10.00 --- Têtes à bille — 5 1
8658 9608.99.90.00 --- Autres — 20 1
8659 9609.00.00.00 Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. — 0 0
8660 9609.10.00.00 - Crayons à gaine — 20 1
8661 9609.20.00.00 - Mines pour crayons ou porte-mine — 20 1
8662 9609.90.00.00 - Autres — 20 1
8663 9610.00.00.00 Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. — 20 1
8664 9611.00.00.00 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. — 20 1
8665 9612.00.00.00 Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. — 0 0
8666 9612.10.00.00 - Rubans encreurs — 20 1
8667 9612.20.00.00 - Tampons encreurs — 20 1
8668 9613.00.00.00 Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. — 0 0
8669 9613.10.00.00 - Briquets de poche, à gaz, non rechargeables — 20 1
8670 9613.20.00.00 - Briquets de poche, à gaz, rechargeables — 20 1
8671 9613.80.00.00 - Autres briquets et allumeurs — 20 1
8672 9613.90.00.00 - Parties — 20 1
8673 9614.00.00.00 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. — 20 1
8674 9615.00.00.00 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. — 0 0
8675 9615.10.00.00 - Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires : — 0 0
8676 9615.11.00.00 -- En caoutchouc durci ou en matières plastiques — 20 1
8677 9615.19.00.00 -- Autres — 20 1
8678 9615.90.00.00 - Autres — 20 1
8679 9616.00.00.00 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'appliidcategorieion d'autres cosmétiques ou produits de toilette. — 0 0
8680 9616.10.00.00 - Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures — 20 1
8681 9616.20.00.00 - Houppes et houppettes à poudre ou pour l'appliidcategorieion d'autres cosmétiques ou produits de toilette — 20 1
8682 9617.00.00.00 Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). — 20 1
8683 9618.00.00.00 Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. — 20 1
8684 9619.00.00.00 Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières. — 0 0
8685 9619.00.00.00 - Couches et langes pour bébés et articles similaires : — 0 0
8686 9619.00.10.00 - Serviettes et tampons hygiéniques, y compris les articles similaires — 20 1
8687 9619.00.21.00 -- Couches et langes pour bébés — 20 1
8688 9619.00.22.00 -- Couches pour adultes — 20 1
8689 9619.00.29.00 -- Autres — 20 1
8690 9620.00.00.00 Monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires — 20 1
8691 9701.00.00.00 Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages et tableautins similaires. — 0 0
8692 9701.10.00.00 - Tableaux, peintures et dessins — 20 1
8693 9701.90.00.00 - Autres — 20 1
8694 9702.00.00.00 Gravures, estampes et lithographies originales. — 20 1
8695 9703.00.00.00 Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. — 20 1
8696 9704.00.00.00 Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. — 20 1
8697 9705.00.00.00 Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique. — 20 1
8698 9706.00.00.00 Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. — 20 1
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