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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
8601 9506.59.00.00 -- Autres — 20 1
8602 9506.60.00.00 - Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table : — 0 0
8603 9506.61.00.00 -- Balles de tennis — 20 1
8604 9506.62.00.00 -- Gonflables — 20 1
8605 9506.69.00.00 -- Autres — 20 1
8606 9506.70.00.00 - Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins — 20 1
8607 9506.90.00.00 - Autres : — 0 0
8608 9506.91.00.00 -- Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme — 20 1
8609 9506.99.00.00 -- Autres — 20 1
8610 9507.00.00.00 Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. — 0 0
8611 9507.10.00.00 - Cannes à pêche — 5 1
8612 9507.20.00.00 - Hameçons, même montés sur avançons — 5 1
8613 9507.30.00.00 - Moulinets pour la pêche — 5 1
8614 9507.90.00.00 - Autres — 5 1
8615 9508.00.00.00 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques ambulants et ménageries ambulantes; théâtres ambulants. — 0 0
8616 9508.10.00.00 - Cirques ambulants et ménageries ambulantes — 20 1
8617 9508.90.00.00 - Autres — 20 1
8618 9601.00.00.00 Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). — 0 0
8619 9601.10.00.00 - Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire — 20 1
8620 9601.90.00.00 - Autres — 20 1
8621 9602.00.00.00 Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni — 20 1
8622 9603.00.00.00 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclett — 0 0
8623 9603.10.00.00 - Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non — 20 1
8624 9603.20.00.00 - Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils : — 0 0
8625 9603.21.00.00 -- Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers — 20 1
8626 9603.29.00.00 -- Autres — 20 1
8627 9603.30.00.00 - Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'appliidcategorieion des produits cosmétiques : — 0 0
8628 9603.30.10.00 -- Pinceaux et brosses pour artitstes et pinceaux à écrire — 20 1
8629 9603.30.90.00 -- Autres — 20 1
8630 9603.40.00.00 - Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre — 20 1
8631 9603.50.00.00 - Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules — 20 1
8632 9603.90.00.00 - Autres — 20 1
8633 9604.00.00.00 Tamis et cribles, à main. — 20 1
8634 9605.00.00.00 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. — 20 1
8635 9606.00.00.00 Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons. — 0 0
8636 9606.10.00.00 - Boutons-pression et leurs parties — 20 1
8637 9606.20.00.00 - Boutons : — 0 0
8638 9606.21.00.00 -- En matières plastiques, non recouverts de matières textiles — 20 1
8639 9606.22.00.00 -- En métaux communs, non recouverts de matières textiles — 20 1
8640 9606.29.00.00 -- Autres — 20 1
8641 9606.30.00.00 - Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons — 20 1
8642 9607.00.00.00 Fermetures à glissière et leurs parties. — 0 0
8643 9607.10.00.00 - Fermetures à glissière : — 0 0
8644 9607.11.00.00 -- Avec agrafes en métaux communs — 20 1
8645 9607.19.00.00 -- Autres — 20 1
8646 9607.20.00.00 - Parties — 10 1
8647 9608.00.00.00 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour dupliidcategorieeurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les a — 0 0
8648 9608.10.00.00 - Stylos et crayons à bille — 20 1
8649 9608.20.00.00 - Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses — 20 1
8650 9608.30.00.00 - Stylos à plume et autres stylos — 20 1
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