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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
8551 9404.10.00.00 - Sommiers — 20 1
8552 9404.20.00.00 - Matelas : — 0 0
8553 9404.21.00.00 -- En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non — 20 1
8554 9404.29.00.00 -- En autres matières — 20 1
8555 9404.30.00.00 - Sacs de couchage — 20 1
8556 9404.90.00.00 - Autres — 20 1
8557 9405.00.00.00 Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indiidcategorierices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs — 0 0
8558 9405.10.00.00 - Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques — 20 1
8559 9405.20.00.00 - Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques — 20 1
8560 9405.30.00.00 - Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël — 20 1
8561 9405.40.00.00 - Autres appareils d'éclairage électriques — 20 1
8562 9405.50.00.00 - Appareils d'éclairage non électriques — 0 0
8563 9405.50.10.00 -- Lampes-tempêtes — 20 1
8564 9405.50.20.00 -- Lanternes à pression de pétrole — 20 1
8565 9405.50.90.00 -- Autres — 20 1
8566 9405.60.00.00 - Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indiidcategorierices lumineuses et articles similaires — 20 1
8567 9405.90.00.00 - Parties : — 0 0
8568 9405.91.00.00 -- En verre — 10 1
8569 9405.92.00.00 -- En matières plastiques — 10 1
8570 9405.99.00.00 -- Autres — 10 1
8571 9406.00.00.00 Constructions préfabriquées. — 0 0
8572 9406.10.00.00 - En bois — 20 1
8573 9406.90.00.00 - Autres — 20 1
8574 9501.00.00.00 — 0 0
8575 9502.00.00.00 — 0 0
8576 9503.00.00.00 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. — 20 1
8577 9504.00.00.00 Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple). — 0 0
8578 9504.20.00.00 - Billards de tout genre et leurs accessoires — 20 1
8579 9504.30.00.00 - Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) — 20 1
8580 9504.40.00.00 - Cartes à jouer — 20 1
8581 9504.50.00.00 - Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30 — 20 1
8582 9504.90.00.00 - Autres — 20 1
8583 9505.00.00.00 Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. — 0 0
8584 9505.10.00.00 - Articles pour fêtes de Noël — 20 1
8585 9505.90.00.00 - Autres — 20 1
8586 9506.00.00.00 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. — 0 0
8587 9506.10.00.00 - Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige : — 0 0
8588 9506.11.00.00 -- Skis — 20 1
8589 9506.12.00.00 -- Fixations pour skis — 20 1
8590 9506.19.00.00 -- Autres — 20 1
8591 9506.20.00.00 - Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques : — 0 0
8592 9506.21.00.00 -- Planches à voile — 20 1
8593 9506.29.00.00 -- Autres — 20 1
8594 9506.30.00.00 - Clubs de golf et autre matériel pour le golf : — 0 0
8595 9506.31.00.00 -- Clubs complets — 20 1
8596 9506.32.00.00 -- Balles — 20 1
8597 9506.39.00.00 -- Autres — 20 1
8598 9506.40.00.00 - Articles et matériel pour le tennis de table — 20 1
8599 9506.50.00.00 - Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées : — 0 0
8600 9506.51.00.00 -- Raquettes de tennis, même non cordées — 20 1
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