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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
8301 9029.20.00.00 - Indiidcategorieeurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes — 10 1
8302 9029.90.00.00 - Parties et accessoires — 5 1
8303 9030.00.00.00 Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations io — 0 0
8304 9030.10.00.00 - Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes — 10 1
8305 9030.20.00.00 - Oscilloscopes et oscillographes — 10 1
8306 9030.30.00.00 - Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance : — 0 0
8307 9030.31.00.00 -- Multimètres, sans dispositif enregistreur — 10 1
8308 9030.32.00.00 -- Multimètres, avec dispositif enregistreur — 10 1
8309 9030.33.00.00 -- Autres, sans dispositif enregistreur — 10 1
8310 9030.39.00.00 -- Autres, avec dispositif enregistreur — 10 1
8311 9030.40.00.00 - Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommuniidcategorieion (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) — 10 1
8312 9030.80.00.00 - Autres instruments et appareils : — 0 0
8313 9030.82.00.00 -- Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur — 10 1
8314 9030.84.00.00 -- Autres, avec dispositif enregistreur — 10 1
8315 9030.89.00.00 -- Autres — 10 1
8316 9030.90.00.00 - Parties et accessoires — 5 1
8317 9031.00.00.00 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. — 0 0
8318 9031.10.00.00 - Machines à équilibrer les pièces mécaniques — 10 1
8319 9031.20.00.00 - Bancs d'essai — 5 1
8320 9031.40.00.00 - Autres instruments et appareils optiques : — 0 0
8321 9031.41.00.00 -- Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabriidcategorieion des dispositifs à semi-conducteur — 10 1
8322 9031.49.00.00 -- Autres — 10 1
8323 9031.80.00.00 - Autres instruments, appareils et machines — 10 1
8324 9031.90.00.00 - Parties et accessoires — 5 1
8325 9032.00.00.00 Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. — 0 0
8326 9032.10.00.00 - Thermostats — 10 1
8327 9032.20.00.00 - Manostats (pressostats) — 10 1
8328 9032.80.00.00 - Autres instruments et appareils : — 0 0
8329 9032.81.00.00 -- Hydrauliques ou pneumatiques — 10 1
8330 9032.89.00.00 -- Autres — 10 1
8331 9032.90.00.00 - Parties et accessoires — 5 1
8332 9033.00.00.00 Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. — 5 1
8333 9101.00.00.00 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. — 0 0
8334 9101.10.00.00 - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : — 0 0
8335 9101.11.00.00 -- A affichage mécanique seulement — 20 1
8336 9101.19.00.00 -- Autres — 20 1
8337 9101.20.00.00 - Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : — 0 0
8338 9101.21.00.00 -- A remontage automatique — 20 1
8339 9101.29.00.00 -- Autres — 20 1
8340 9101.90.00.00 - Autres : — 0 0
8341 9101.91.00.00 -- Fonctionnant électriquement — 20 1
8342 9101.99.00.00 -- Autres — 20 1
8343 9102.00.00.00 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. — 0 0
8344 9102.10.00.00 - Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : — 0 0
8345 9102.11.00.00 -- A affichage mécanique seulement — 20 1
8346 9102.12.00.00 -- A affichage optoélectronique seulement — 20 1
8347 9102.19.00.00 -- Autres — 20 1
8348 9102.20.00.00 - Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : — 0 0
8349 9102.21.00.00 -- A remontage automatique — 20 1
8350 9102.29.00.00 -- Autres — 20 1
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