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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
8251 9021.20.00.00 - Articles et appareils de prothèse dentaire : — 0 0
8252 9021.21.00.00 -- Dents artificielles — 0 1
8253 9021.29.00.00 -- Autres — 0 1
8254 9021.30.00.00 - Autres articles et appareils de prothèse : — 0 0
8255 9021.31.00.00 -- Prothèses articulaires — 0 1
8256 9021.39.00.00 -- Autres — 0 1
8257 9021.40.00.00 - Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires — 0 1
8258 9021.50.00.00 - Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires — 0 1
8259 9021.90.00.00 - Autres — 0 1
8260 9022.00.00.00 Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs génér — 0 0
8261 9022.10.00.00 - Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie : — 0 0
8262 9022.12.00.00 -- Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information — 5 1
8263 9022.13.00.00 -- Autres, pour l'art dentaire — 5 1
8264 9022.14.00.00 -- Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires — 5 1
8265 9022.19.00.00 -- Pour autres usages — 5 1
8266 9022.20.00.00 - Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie : — 0 0
8267 9022.21.00.00 -- A usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire — 5 1
8268 9022.29.00.00 -- Pour autres usages — 5 1
8269 9022.30.00.00 - Tubes à rayons X — 5 1
8270 9022.90.00.00 - Autres, y compris les parties et accessoires — 5 1
8271 9023.00.00.00 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. — 5 1
8272 9024.00.00.00 Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). — 0 0
8273 9024.10.00.00 - Machines et appareils d'essais des métaux — 5 1
8274 9024.80.00.00 - Autres machines et appareils — 5 1
8275 9024.90.00.00 - Parties et accessoires — 5 1
8276 9025.00.00.00 Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. — 0 0
8277 9025.10.00.00 - Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments : — 0 0
8278 9025.11.00.00 -- A liquide, à lecture directe — 5 1
8279 9025.19.00.00 -- Autres — 5 1
8280 9025.80.00.00 - Autres instruments — 5 1
8281 9025.90.00.00 - Parties et accessoires — 5 1
8282 9026.00.00.00 Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indiidcategorieeurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion de — 0 0
8283 9026.10.00.00 - Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides — 5 1
8284 9026.20.00.00 - Pour la mesure ou le contrôle de la pression — 5 1
8285 9026.80.00.00 - Autres instruments et appareils — 5 1
8286 9026.90.00.00 - Parties et accessoires — 5 1
8287 9027.00.00.00 Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficiel — 0 0
8288 9027.10.00.00 - Analyseurs de gaz ou de fumées — 5 1
8289 9027.20.00.00 - Chromatographes et appareils d'électrophorèse — 5 1
8290 9027.30.00.00 - Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) — 5 1
8291 9027.50.00.00 - Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) — 5 1
8292 9027.80.00.00 - Autres instruments et appareils — 5 1
8293 9027.90.00.00 - Microtomes; parties et accessoires — 5 1
8294 9028.00.00.00 Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. — 0 0
8295 9028.10.00.00 - Compteurs de gaz — 10 1
8296 9028.20.00.00 - Compteurs de liquides — 10 1
8297 9028.30.00.00 - Compteurs d'électricité — 10 1
8298 9028.90.00.00 - Parties et accessoires — 5 1
8299 9029.00.00.00 Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indiidcategorieeurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. — 0 0
8300 9029.10.00.00 - Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires — 10 1
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