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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
8201 9012.90.00.00 - Parties et accessoires — 5 1
8202 9013.00.00.00 Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. — 0 0
8203 9013.10.00.00 - Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI — 20 1
8204 9013.20.00.00 - Lasers, autres que les diodes laser — 5 1
8205 9013.80.00.00 - Autres dispositifs, appareils et instruments — 10 1
8206 9013.90.00.00 - Parties et accessoires — 5 1
8207 9014.00.00.00 Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. — 0 0
8208 9014.10.00.00 - Boussoles, y compris les compas de navigation — 5 1
8209 9014.20.00.00 - Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) — 5 1
8210 9014.80.00.00 - Autres instruments et appareils — 5 1
8211 9014.90.00.00 - Parties et accessoires — 5 1
8212 9015.00.00.00 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. — 0 0
8213 9015.10.00.00 - Télémètres — 5 1
8214 9015.20.00.00 - Théodolites et tachéomètres — 5 1
8215 9015.30.00.00 - Niveaux — 5 1
8216 9015.40.00.00 - Instruments et appareils de photogrammétrie — 5 1
8217 9015.80.00.00 - Autres instruments et appareils — 5 1
8218 9015.90.00.00 - Parties et accessoires — 5 1
8219 9016.00.00.00 Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. — 5 1
8220 9017.00.00.00 Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à couli — 0 0
8221 9017.10.00.00 - Tables et machines à dessiner, même automatiques — 5 1
8222 9017.20.00.00 - Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul — 5 1
8223 9017.30.00.00 - Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges — 5 1
8224 9017.80.00.00 - Autres instruments — 5 1
8225 9017.90.00.00 - Parties et accessoires — 5 1
8226 9018.00.00.00 Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. — 0 0
8227 9018.10.00.00 - Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) : — 0 0
8228 9018.11.00.00 -- Electrocardiographes — 5 1
8229 9018.12.00.00 -- Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) — 5 1
8230 9018.13.00.00 -- Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique — 5 1
8231 9018.14.00.00 -- Appareils de scintigraphie — 5 1
8232 9018.19.00.00 -- Autres — 5 1
8233 9018.20.00.00 - Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges — 5 1
8234 9018.30.00.00 - Seringues, aiguilles, idcategoriehéters, canules et instruments similaire : — 0 0
8235 9018.31.00.00 -- Seringues, avec ou sans aiguilles — 5 1
8236 9018.32.00.00 -- Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures — 5 1
8237 9018.39.00.00 -- Autres — 5 1
8238 9018.40.00.00 - Autres instruments et appareils, pour l'art dentaire : — 0 0
8239 9018.41.00.00 -- Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires — 5 1
8240 9018.49.00.00 -- Autres — 5 1
8241 9018.50.00.00 - Autres instruments et appareils d'ophtalmologie — 5 1
8242 9018.90.00.00 - Autres instruments et appareils — 5 1
8243 9019.00.00.00 Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. — 0 0
8244 9019.10.00.00 - Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie : — 0 0
8245 9019.10.10.00 -- « Jacuzzi » et appareils d’hydromassage similaires — 5 1
8246 9019.10.90.00 -- Autres — 5 1
8247 9019.20.00.00 - Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire — 5 1
8248 9020.00.00.00 Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. — 5 1
8249 9021.00.00.00 Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux s — 0 0
8250 9021.10.00.00 - Articles et appareils d’orthopédie ou pour fractures — 0 1
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