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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
8051 8716.00.00.00 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. — 0 0
8052 8716.10.00.00 - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane — 10 1
8053 8716.20.00.00 - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles — 10 1
8054 8716.30.00.00 - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : — 0 0
8055 8716.31.00.00 -- Citernes — 10 1
8056 8716.39.00.00 -- Autres : — 0 0
8057 8716.39.10.00 --- Pour le transport des bois de grumes — 10 1
8058 8716.39.20.00 --- A benne-basculante : — 0 0
8059 8716.39.21.00 ---- D'une capacité inférieure ou égale à 6m3, d'un poids égal ou supérieur à 1600 kg — 10 1
8060 8716.39.22.00 ---- D'une capacité inférieure ou égale à6m3, d'un poids inférieur à 1600 kg — 10 1
8061 8716.39.23.00 ---- D'une capacité supérieure à 6m3 — 10 1
8062 8716.39.90.00 --- Autres — 10 1
8063 8716.40.00.00 - Autres remorques et semi-remorques — 10 1
8064 8716.80.00.00 - Autres véhicules : — 0 0
8065 8716.80.00.00 -- Autres véhicules dirigés à la main : — 0 0
8066 8716.80.10.00 -- A traction animale — 10 1
8067 8716.80.21.00 --- Brouettes — 20 1
8068 8716.80.29.00 --- Autres — 20 1
8069 8716.80.90.00 -- Autres — 20 1
8070 8716.90.00.00 - Parties : — 0 0
8071 8716.90.10.00 -- De remorques et semi-remorques — 5 1
8072 8716.90.20.00 -- De véhicules à traction animale — 5 1
8073 8716.90.90.00 -- Autres — 10 1
8074 8801.00.00.00 Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. — 5 1
8075 8802.00.00.00 Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple); véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. — 0 0
8076 8802.10.00.00 - Hélicoptères : — 0 0
8077 8802.11.00.00 -- D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg — 5 1
8078 8802.12.00.00 -- D'un poids à vide excédant 2.000 kg — 5 1
8079 8802.20.00.00 - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg — 5 1
8080 8802.30.00.00 - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg — 5 1
8081 8802.40.00.00 - Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg — 5 1
8082 8802.60.00.00 - Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux — 5 1
8083 8803.00.00.00 Parties des appareils des n°s 88.01 ou 88.02. — 0 0
8084 8803.10.00.00 - Hélices et rotors, et leurs parties — 5 1
8085 8803.20.00.00 - Trains d'atterrissage et leurs parties — 5 1
8086 8803.30.00.00 - Autres parties d'avions ou d'hélicoptères — 5 1
8087 8803.90.00.00 - Autres — 5 1
8088 8804.00.00.00 Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. — 5 1
8089 8805.00.00.00 Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. — 0 0
8090 8805.10.00.00 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties — 5 1
8091 8805.20.00.00 - Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties : — 0 0
8092 8805.21.00.00 -- Simulateurs de combat aérien et leurs parties — 5 1
8093 8805.29.00.00 -- Autres — 5 1
8094 8901.00.00.00 Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. — 0 0
8095 8901.10.00.00 - Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs : — 0 0
8096 8901.10.00.00 -- Bateaux pour la navigation intérieure à propulsion mécanique servant au transport de marchandises : — 0 0
8097 8901.10.11.00 --- d'une jauge brute inférieure ou égale500 tonneaux — 5 1
8098 8901.10.12.00 --- d'une jauge brute supérieure à 500 tonneaux — 5 1
8099 8901.10.90.00 -- Autres — 5 1
8100 8901.20.00.00 - Bateaux-citernes — 5 1
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