Portail public

Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

8 698 enregistrement(s) Page 158 / 174

Tarif Extérieur Commun (TEC)

8698 résultat(s)
0 résultat(s) sur 8698 — Filtre(s) de colonne actif(s)
N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
7851 8703.31.00.00 -- D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³ : — 0 0
7852 8703.31.10.00 --- Neufs : — 0 0
7853 8703.31.11.00 ---- Présentés entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 5 1
7854 8703.31.19.00 ---- Autres — 20 1
7855 8703.31.20.00 --- Usagés : — 20 1
7856 8703.32.00.00 -- D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³ : — 0 0
7857 8703.32.10.00 --- Neufs : — 0 0
7858 8703.32.11.00 ---- Présentés entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 5 1
7859 8703.32.19.00 ---- Autres — 20 1
7860 8703.32.20.00 --- Usagés : — 20 1
7861 8703.33.00.00 -- D'une cylindrée excédant 2.500 cm³ : — 0 0
7862 8703.33.10.00 --- Neufs : — 0 0
7863 8703.33.11.00 ---- Présentés entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 5 1
7864 8703.33.19.00 ---- Autres — 20 1
7865 8703.33.20.00 --- Usagés : — 20 1
7866 8703.40.00.00 - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique : — 0 0
7867 8703.40.00.00 -- Neufs : — 0 0
7868 8703.40.11.00 --- Présentés entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 5 1
7869 8703.40.19.00 --- Autres — 20 1
7870 8703.40.20.00 -- Usagés : — 20 1
7871 8703.50.00.00 - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentatio — 0 0
7872 8703.50.00.00 -- Neufs : — 0 0
7873 8703.50.11.00 --- Présentés entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 5 1
7874 8703.50.19.00 --- Autres — 20 1
7875 8703.50.20.00 -- Usagés : — 20 1
7876 8703.60.00.00 - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique : — 0 0
7877 8703.60.00.00 -- Neufs : — 0 0
7878 8703.60.11.00 --- Présentés entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 5 1
7879 8703.60.19.00 --- Autres — 20 1
7880 8703.60.20.00 -- Usagés : — 20 1
7881 8703.70.00.00 - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique : — 0 0
7882 8703.70.00.00 -- Neufs : — 0 0
7883 8703.70.11.00 --- Présentés entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 5 1
7884 8703.70.19.00 --- Autres — 20 1
7885 8703.70.20.00 -- Usagés : — 20 1
7886 8703.80.00.00 - Autres véhicules, équipés uniquement d’un moteur électrique pour la propulsion : — 0 0
7887 8703.80.00.00 -- Neufs : — 0 0
7888 8703.80.11.00 --- Présentés entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 5 1
7889 8703.80.19.00 --- Autres — 20 1
7890 8703.80.20.00 -- Usagés : — 20 1
7891 8703.90.00.00 - Autres — 20 1
7892 8704.00.00.00 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. — 0 0
7893 8704.10.00.00 - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier : — 0 0
7894 8704.10.10.00 -- Présentés entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 5 1
7895 8704.10.90.00 -- Autres — 10 1
7896 8704.20.00.00 - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : — 0 0
7897 8704.21.00.00 -- D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes : — 0 0
7898 8704.21.10.00 --- Neufs : — 0 0
7899 8704.21.11.00 ---- A benne-basculante : — 0 0
7900 8704.21.11.10 ----- Présentés entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 5 1
Affichage de 7851 à 7900 sur 8 698