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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
7651 8544.00.00.00 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comporta — 0 0
7652 8544.10.00.00 - Fils pour bobinages : — 0 0
7653 8544.11.00.00 -- En cuivre — 10 1
7654 8544.19.00.00 -- Autres — 10 1
7655 8544.20.00.00 - Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux — 20 1
7656 8544.30.00.00 - Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport — 20 1
7657 8544.40.00.00 - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V : — 0 0
7658 8544.42.00.00 -- Munis de pièces de connexion — 20 1
7659 8544.49.00.00 -- Autres : — 0 0
7660 8544.49.10.00 --- Autoporteurs en almelec isolés dont la partie métallique est composée de 7 brins nus de diamètre Compris entre 3,15 et 3,55 mm — 10 1
7661 8544.49.90.00 --- Autres — 20 1
7662 8544.60.00.00 - Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V — 10 1
7663 8544.70.00.00 - Câbles de fibres optiques — 5 1
7664 8545.00.00.00 Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. — 0 0
7665 8545.10.00.00 - Electrodes : — 0 0
7666 8545.11.00.00 -- Des types utilisés pour fours — 10 1
7667 8545.19.00.00 -- Autres — 10 1
7668 8545.20.00.00 - Balais — 10 1
7669 8545.90.00.00 - Autres : — 0 0
7670 8545.90.10.00 -- Destinés aux entreprises industrielles de fabriidcategorieion des piles — 5 1
7671 8545.90.90.00 -- Autres — 10 1
7672 8546.00.00.00 Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. — 0 0
7673 8546.10.00.00 - En verre — 10 1
7674 8546.20.00.00 - En céramique — 10 1
7675 8546.90.00.00 - Autres — 10 1
7676 8547.00.00.00 Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n°  — 0 0
7677 8547.10.00.00 - Pièces isolantes en céramique — 10 1
7678 8547.20.00.00 - Pièces isolantes en matières plastiques — 10 1
7679 8547.90.00.00 - Autres — 10 1
7680 8548.00.00.00 Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ai — 0 0
7681 8548.10.00.00 - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage — 20 1
7682 8548.90.00.00 - Autres — 10 1
7683 8601.00.00.00 Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. — 0 0
7684 8601.10.00.00 - A source extérieure d'électricité — 5 1
7685 8601.20.00.00 - A accumulateurs électriques — 5 1
7686 8602.00.00.00 Autres locomotives et locotracteurs; tenders. — 0 0
7687 8602.10.00.00 - Locomotives diesel-électriques — 5 1
7688 8602.90.00.00 - Autres — 5 1
7689 8603.00.00.00 Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. — 0 0
7690 8603.10.00.00 - A source extérieure d'électricité — 5 1
7691 8603.90.00.00 - Autres — 5 1
7692 8604.00.00.00 Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). — 5 1
7693 8605.00.00.00 Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). — 5 1
7694 8606.00.00.00 Wagons pour le transport sur rail de marchandises. — 0 0
7695 8606.10.00.00 - Wagons-citernes et similaires — 5 1
7696 8606.30.00.00 - Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du n° 8606.10 — 5 1
7697 8606.90.00.00 - Autres : — 0 0
7698 8606.91.00.00 -- Couverts et fermés — 5 1
7699 8606.92.00.00 -- Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) — 5 1
7700 8606.99.00.00 -- Autres — 5 1
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