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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
6901 8443.16.00.00 -- Machines et appareils à imprimer, flexographiques — 5 1
6902 8443.17.00.00 -- Machines et appareils à imprimer, héliographiques — 5 1
6903 8443.19.00.00 -- Autres — 5 1
6904 8443.30.00.00 - Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles : — 0 0
6905 8443.31.00.00 -- Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau : — 0 0
6906 8443.31.10.00 --- Incorporant une fonction de copie — 20 1
6907 8443.31.90.00 --- Autres — 5 1
6908 8443.32.00.00 -- Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau : — 0 0
6909 8443.32.10.00 --- Machines à copier — 20 1
6910 8443.32.90.00 --- Autres — 5 1
6911 8443.39.00.00 -- Autres : — 0 0
6912 8443.39.10.00 --- Machines à copier — 20 1
6913 8443.39.90.00 --- Autres — 5 1
6914 8443.90.00.00 - Parties et accessoires : — 0 0
6915 8443.91.00.00 -- Parties et accessoires de machines et d’appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 — 5 1
6916 8443.99.00.00 -- Autres — 5 1
6917 8444.00.00.00 Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. — 5 1
6918 8445.00.00.00 Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabriidcategorieion des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévi — 0 0
6919 8445.10.00.00 - Machines pour la préparation des matières textiles : — 0 0
6920 8445.11.00.00 -- Cardes — 5 1
6921 8445.12.00.00 -- Peigneuses — 5 1
6922 8445.13.00.00 -- Bancs à broches — 5 1
6923 8445.19.00.00 -- Autres — 5 1
6924 8445.20.00.00 - Machines pour la filature des matières textiles — 5 1
6925 8445.30.00.00 - Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles — 5 1
6926 8445.40.00.00 - Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles — 5 1
6927 8445.90.00.00 - Autres — 5 1
6928 8446.00.00.00 Métiers à tisser. — 0 0
6929 8446.10.00.00 - Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm — 5 1
6930 8446.20.00.00 - Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes : — 0 0
6931 8446.21.00.00 -- A moteur — 5 1
6932 8446.29.00.00 -- Autres — 5 1
6933 8446.30.00.00 - Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes — 5 1
6934 8447.00.00.00 Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. — 0 0
6935 8447.10.00.00 - Métiers à bonneterie circulaires : — 0 0
6936 8447.11.00.00 -- Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm — 5 1
6937 8447.12.00.00 -- Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm — 5 1
6938 8447.20.00.00 - Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage — 5 1
6939 8447.90.00.00 - Autres — 5 1
6940 8448.00.00.00 Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant — 0 0
6941 8448.10.00.00 - Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 : — 0 0
6942 8448.11.00.00 -- Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation — 5 1
6943 8448.19.00.00 -- Autres — 5 1
6944 8448.20.00.00 - Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires — 5 1
6945 8448.30.00.00 - Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires : — 0 0
6946 8448.31.00.00 -- Garnitures de cardes — 5 1
6947 8448.32.00.00 -- De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes — 5 1
6948 8448.33.00.00 -- Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs — 5 1
6949 8448.39.00.00 -- Autres — 5 1
6950 8448.40.00.00 - Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires : — 0 0
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