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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
6851 8436.00.00.00 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. — 0 0
6852 8436.10.00.00 - Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux — 5 1
6853 8436.20.00.00 - Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses : — 0 0
6854 8436.21.00.00 -- Couveuses et éleveuses — 5 1
6855 8436.29.00.00 -- Autres — 5 1
6856 8436.80.00.00 - Autres machines et appareils — 5 1
6857 8436.90.00.00 - Parties : — 0 0
6858 8436.91.00.00 -- De machines ou appareils d'aviculture — 5 1
6859 8436.99.00.00 -- Autres — 5 1
6860 8437.00.00.00 Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. — 0 0
6861 8437.10.00.00 - Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs — 5 1
6862 8437.80.00.00 - Autres machines et appareils — 5 1
6863 8437.90.00.00 - Parties — 5 1
6864 8438.00.00.00 Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabriidcategorieion industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisse — 0 0
6865 8438.10.00.00 - Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabriidcategorieion des pâtes alimentaires — 5 1
6866 8438.20.00.00 - Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabriidcategorieion du cacao ou du chocolat — 5 1
6867 8438.30.00.00 - Machines et appareils pour la sucrerie — 5 1
6868 8438.40.00.00 - Machines et appareils pour la brasserie — 5 1
6869 8438.50.00.00 - Machines et appareils pour le travail des viandes — 5 1
6870 8438.60.00.00 - Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes — 5 1
6871 8438.80.00.00 - Autres machines et appareils — 5 1
6872 8438.90.00.00 - Parties — 5 1
6873 8439.00.00.00 Machines et appareils pour la fabriidcategorieion de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabriidcategorieion ou le finissage du papier ou du carton. — 0 0
6874 8439.10.00.00 - Machines et appareils pour la fabriidcategorieion de la pâte de matières fibreuses cellulosiques — 5 1
6875 8439.20.00.00 - Machines et appareils pour la fabriidcategorieion du papier ou du carton — 5 1
6876 8439.30.00.00 - Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton — 5 1
6877 8439.90.00.00 - Parties : — 0 0
6878 8439.91.00.00 -- De machines ou appareils pour la fabriidcategorieion de la pâte de matières fibreuses cellulosiques — 5 1
6879 8439.99.00.00 -- Autres — 5 1
6880 8440.00.00.00 Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. — 0 0
6881 8440.10.00.00 - Machines et appareils — 5 1
6882 8440.90.00.00 - Parties — 5 1
6883 8441.00.00.00 Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. — 0 0
6884 8441.10.00.00 - Coupeuses — 5 1
6885 8441.20.00.00 - Machines pour la fabriidcategorieion de sacs, sachets ou enveloppes — 5 1
6886 8441.30.00.00 - Machines pour la fabriidcategorieion de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage — 5 1
6887 8441.40.00.00 - Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton — 5 1
6888 8441.80.00.00 - Autres machines et appareils — 5 1
6889 8441.90.00.00 - Parties — 5 1
6890 8442.00.00.00 Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabriidcategorieion des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithogr — 0 0
6891 8442.30.00.00 - Machines, appareils et matériel — 5 1
6892 8442.40.00.00 - Parties de ces machines, appareils ou matériel — 5 1
6893 8442.50.00.00 - Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple) — 5 1
6894 8443.00.00.00 Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. — 0 0
6895 8443.10.00.00 - Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 : — 0 0
6896 8443.11.00.00 -- Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines — 5 1
6897 8443.12.00.00 -- Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié — 5 1
6898 8443.13.00.00 -- Autres machines et appareils à imprimer offset — 5 1
6899 8443.14.00.00 -- Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques — 5 1
6900 8443.15.00.00 -- Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu’alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques — 5 1
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