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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
6601 8413.92.00.00 -- D'élévateurs à liquides — 5 1
6602 8414.00.00.00 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes. — 0 0
6603 8414.10.00.00 - Pompes à vide — 5 1
6604 8414.20.00.00 - Pompes à air, à main ou à pied : — 0 0
6605 8414.20.10.00 -- Pour gonfler les pneumatiques — 20 1
6606 8414.20.90.00 -- Autres — 20 1
6607 8414.30.00.00 - Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques : — 0 0
6608 8414.30.10.00 -- Destinés aux industries du montage — 5 1
6609 8414.30.90.00 -- Autres — 10 1
6610 8414.40.00.00 - Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables — 10 1
6611 8414.50.00.00 - Ventilateurs : — 0 0
6612 8414.51.00.00 -- Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W — 20 1
6613 8414.59.00.00 -- Autres — 20 1
6614 8414.60.00.00 - Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm — 20 1
6615 8414.80.00.00 - Autres : — 0 0
6616 8414.80.10.00 -- Compresseurs d’air industriels — 5 1
6617 8414.80.90.00 -- Autres — 20 1
6618 8414.90.00.00 - Parties : — 0 0
6619 8414.90.10.00 -- Des articles relevant des n° 8414.20 à 8414.51 — 10 1
6620 8414.90.90.00 -- Autres — 10 1
6621 8415.00.00.00 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. — 0 0
6622 8415.10.00.00 - Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés) : — 0 0
6623 8415.10.10.00 -- Présentés entièrement à l’état démonté ou non montés importés pour l’industrie du montage — 5 1
6624 8415.10.90.00 -- Autres — 20 1
6625 8415.20.00.00 - Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles — 20 1
6626 8415.80.00.00 - Autres : — 0 0
6627 8415.81.00.00 -- Avec dispositif de réfrigération et soupape d’inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) — 20 1
6628 8415.82.00.00 -- Autres, avec dispositif de réfrigération — 20 1
6629 8415.83.00.00 -- Sans dispositif de réfrigération — 20 1
6630 8415.90.00.00 - Parties : — 0 0
6631 8415.90.10.00 -- Destinées aux industries du montage — 5 1
6632 8415.90.90.00 -- Autres — 10 1
6633 8416.00.00.00 Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispos — 0 0
6634 8416.10.00.00 - Brûleurs à combustibles liquides — 5 1
6635 8416.20.00.00 - Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes — 5 1
6636 8416.30.00.00 - Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires — 5 1
6637 8416.90.00.00 - Parties — 5 1
6638 8417.00.00.00 Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. — 0 0
6639 8417.10.00.00 - Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux — 5 1
6640 8417.20.00.00 - Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie — 5 1
6641 8417.80.00.00 - Autres — 5 1
6642 8417.90.00.00 - Parties — 5 1
6643 8418.00.00.00 Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15. — 0 0
6644 8418.10.00.00 - Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées : — 0 0
6645 8418.10.10.00 -- Présentés entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 5 1
6646 8418.10.90.00 -- Autres — 20 1
6647 8418.20.00.00 - Réfrigérateurs du type ménager : — 0 0
6648 8418.21.00.00 -- A compression : — 0 0
6649 8418.21.10.00 --- Présentés entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 5 1
6650 8418.21.90.00 --- Autres — 20 1
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