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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
6501 8311.90.00.00 - Autres — 20 1
6502 8401.00.00.00 Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. — 0 0
6503 8401.10.00.00 - Réacteurs nucléaires — 5 1
6504 8401.20.00.00 - Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties — 5 1
6505 8401.30.00.00 - Eléments combustibles (cartouches) non irradiés — 5 1
6506 8401.40.00.00 - Parties de réacteurs nucléaires — 5 1
6507 8402.00.00.00 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites «à eau surchauffée». — 0 0
6508 8402.10.00.00 - Chaudières à vapeur : — 0 0
6509 8402.11.00.00 -- Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes — 5 1
6510 8402.12.00.00 -- Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes — 5 1
6511 8402.19.00.00 -- Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes — 5 1
6512 8402.20.00.00 - Chaudières dites «à eau surchauffée» — 5 1
6513 8402.90.00.00 - Parties — 5 1
6514 8403.00.00.00 Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. — 0 0
6515 8403.10.00.00 - Chaudières — 5 1
6516 8403.90.00.00 - Parties — 5 1
6517 8404.00.00.00 Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. — 0 0
6518 8404.10.00.00 - Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 — 5 1
6519 8404.20.00.00 - Condenseurs pour machines à vapeur — 5 1
6520 8404.90.00.00 - Parties — 5 1
6521 8405.00.00.00 Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. — 0 0
6522 8405.10.00.00 - Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs — 5 1
6523 8405.90.00.00 - Parties — 5 1
6524 8406.00.00.00 Turbines à vapeur. — 0 0
6525 8406.10.00.00 - Turbines pour la propulsion de bateaux — 5 1
6526 8406.80.00.00 - Autres turbines : — 0 0
6527 8406.81.00.00 -- D'une puissance excédant 40 MW — 5 1
6528 8406.82.00.00 -- D'une puissance n'excédant pas 40 MW — 5 1
6529 8406.90.00.00 - Parties — 5 1
6530 8407.00.00.00 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). — 0 0
6531 8407.10.00.00 - Moteurs pour l'aviation — 10 1
6532 8407.20.00.00 - Moteurs pour la propulsion de bateaux : — 0 0
6533 8407.21.00.00 -- Du type hors-bord — 5 1
6534 8407.29.00.00 -- Autres — 10 1
6535 8407.30.00.00 - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : — 0 0
6536 8407.31.00.00 -- D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ : — 0 0
6537 8407.31.10.00 --- Destiné à l'industrie du montage — 5 1
6538 8407.31.90.00 --- Autres — 10 1
6539 8407.32.00.00 -- D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ : — 0 0
6540 8407.32.10.00 --- Destiné à l'industrie du montage — 5 1
6541 8407.32.90.00 --- Autres — 10 1
6542 8407.33.00.00 -- D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1.000 cm³ — 10 1
6543 8407.34.00.00 -- D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ — 10 1
6544 8407.90.00.00 - Autres moteurs — 10 1
6545 8408.00.00.00 Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). — 0 0
6546 8408.10.00.00 - Moteurs pour la propulsion de bateaux — 10 1
6547 8408.20.00.00 - Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 — 10 1
6548 8408.90.00.00 - Autres moteurs — 10 1
6549 8409.00.00.00 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. — 0 0
6550 8409.10.00.00 - De moteurs pour l'aviation — 10 1
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