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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
6451 8301.10.00.00 - Cadenas — 20 1
6452 8301.20.00.00 - Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles — 20 1
6453 8301.30.00.00 - Serrures des types utilisés pour meubles — 20 1
6454 8301.40.00.00 - Autres serrures; verrous — 20 1
6455 8301.50.00.00 - Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure — 20 1
6456 8301.60.00.00 - Parties — 10 1
6457 8301.70.00.00 - Clefs présentées isolément — 20 1
6458 8302.00.00.00 Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et article — 0 0
6459 8302.10.00.00 - Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) — 20 1
6460 8302.20.00.00 - Roulettes — 20 1
6461 8302.30.00.00 - Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles — 20 1
6462 8302.40.00.00 - Autres garnitures, ferrures et articles similaires : — 0 0
6463 8302.41.00.00 -- Pour bâtiments — 20 1
6464 8302.42.00.00 -- Autres, pour meubles — 20 1
6465 8302.49.00.00 -- Autres — 20 1
6466 8302.50.00.00 - Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires — 20 1
6467 8302.60.00.00 - Ferme-portes automatiques — 20 1
6468 8303.00.00.00 Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. — 20 1
6469 8304.00.00.00 Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. — 20 1
6470 8305.00.00.00 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeu — 0 0
6471 8305.10.00.00 - Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs — 20 1
6472 8305.20.00.00 - Agrafes présentées en barrettes — 20 1
6473 8305.90.00.00 - Autres, y compris les parties — 20 1
6474 8306.00.00.00 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs. — 0 0
6475 8306.10.00.00 - Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires — 20 1
6476 8306.20.00.00 - Statuettes et autres objets d'ornement : — 0 0
6477 8306.21.00.00 -- Argentés, dorés ou platinés — 20 1
6478 8306.29.00.00 -- Autres — 20 1
6479 8306.30.00.00 - Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs — 20 1
6480 8307.00.00.00 Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. — 0 0
6481 8307.10.00.00 - En fer ou en acier : — 0 0
6482 8307.10.10.00 -- Gaines pour câble — 20 1
6483 8307.10.90.00 -- Autres — 20 1
6484 8307.90.00.00 - En autres métaux communs — 20 1
6485 8308.00.00.00 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquiner — 0 0
6486 8308.10.00.00 - Agrafes, crochets et œillets — 10 1
6487 8308.20.00.00 - Rivets tubulaires ou à tige fendue — 10 1
6488 8308.90.00.00 - Autres, y compris les parties — 10 1
6489 8309.00.00.00 Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. — 0 0
6490 8309.10.00.00 - Bouchons-couronnes : — 0 0
6491 8309.10.10.00 -- Destinés à l’industrie pharmaceutique — 10 1
6492 8309.10.90.00 -- Autres — 10 1
6493 8309.90.00.00 - Autres : — 0 0
6494 8309.90.10.00 -- Destinés à l’industrie pharmaceutique — 10 1
6495 8309.90.90.00 -- Autres — 10 1
6496 8310.00.00.00 Plaques indiidcategorierices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. — 20 1
6497 8311.00.00.00 Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poud — 0 0
6498 8311.10.00.00 - Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs — 20 1
6499 8311.20.00.00 - Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs — 20 1
6500 8311.30.00.00 - Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs — 20 1
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