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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
5901 7307.11.90.00 --- Autres — 20 1
5902 7307.19.00.00 -- Autres — 20 1
5903 7307.20.00.00 - Autres, en aciers inoxydables : — 0 0
5904 7307.21.00.00 -- Brides — 20 1
5905 7307.22.00.00 -- Coudes, courbes et manchons, filetés — 20 1
5906 7307.23.00.00 -- Accessoires à souder bout à bout — 20 1
5907 7307.29.00.00 -- Autres — 20 1
5908 7307.90.00.00 - Autres : — 0 0
5909 7307.91.00.00 -- Brides — 20 1
5910 7307.92.00.00 -- Coudes, courbes et manchons, filetés — 20 1
5911 7307.93.00.00 -- Accessoires à souder bout à bout — 20 1
5912 7307.99.00.00 -- Autres — 20 1
5913 7308.00.00.00 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), e — 0 0
5914 7308.10.00.00 - Ponts et éléments de ponts — 5 1
5915 7308.20.00.00 - Tours et pylônes — 0 0
5916 7308.20.10.00 --Des types utilisés pour le transport de l'énergie électrique — 5 1
5917 7308.20.90.00 -- Autres — 5 1
5918 7308.30.00.00 - Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils — 20 1
5919 7308.40.00.00 - Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage — 5 1
5920 7308.90.00.00 - Autres : — 0 0
5921 7308.90.00.00 -- Autres : — 0 0
5922 7308.90.10.00 -- Poteaux d'éclairage d'une hauteur de feu égale ou supérieure à 8 m — 5 1
5923 7308.90.91.00 --- Buses métalliques — 20 1
5924 7308.90.99.00 --- Autres — 5 1
5925 7309.00.00.00 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou — 0 0
5926 7309.00.10.00 - Réservoirs, silos, bacs d'une capacité minimale de 50 000 l — 10 1
5927 7309.00.90.00 - Autres — 10 1
5928 7310.00.00.00 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec r — 0 0
5929 7310.10.00.00 - D'une contenance de 50 l ou plus — 20 1
5930 7310.20.00.00 - D'une contenance de moins de 50 l : — 0 0
5931 7310.21.00.00 -- Boîtes à fermer par soudage ou sertissage — 20 1
5932 7310.29.00.00 -- Autres — 20 1
5933 7311.00.00.00 Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. — 20 1
5934 7312.00.00.00 Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. — 0 0
5935 7312.10.00.00 - Torons et câbles — 0 0
5936 7312.10.00.00 -- Autres : — 0 0
5937 7312.10.10.00 -- Câbles de freins et de dérailleur pour cycles et motocycles — 10 1
5938 7312.10.91.00 --- Autres câbles en acier galvanisé pour l'électricité — 10 1
5939 7312.10.99.00 --- Autres — 20 1
5940 7312.90.00.00 - Autres — 20 1
5941 7313.00.00.00 Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. — 20 1
5942 7314.00.00.00 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. — 0 0
5943 7314.10.00.00 - Toiles métalliques tissées : — 0 0
5944 7314.12.00.00 -- Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables — 20 1
5945 7314.14.00.00 -- Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables — 20 1
5946 7314.19.00.00 -- Autres — 20 1
5947 7314.20.00.00 - Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² — 20 1
5948 7314.30.00.00 - Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre : — 0 0
5949 7314.31.00.00 -- Zingués — 20 1
5950 7314.39.00.00 -- Autres — 20 1
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