Portail public

Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

8 698 enregistrement(s) Page 111 / 174

Tarif Extérieur Commun (TEC)

8698 résultat(s)
0 résultat(s) sur 8698 — Filtre(s) de colonne actif(s)
N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
5501 7105.10.00.00 - De diamants — 5 1
5502 7105.90.00.00 - Autres — 5 1
5503 7106.00.00.00 Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. — 0 0
5504 7106.10.00.00 - Poudres — 5 1
5505 7106.90.00.00 - Autres : — 0 0
5506 7106.91.00.00 -- Sous formes brutes — 5 1
5507 7106.92.00.00 -- Sous formes mi-ouvrées — 10 1
5508 7107.00.00.00 Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. — 10 1
5509 7108.00.00.00 Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. — 0 0
5510 7108.10.00.00 - A usages non monétaires : — 0 0
5511 7108.11.00.00 -- Poudres — 5 1
5512 7108.12.00.00 -- Sous autres formes brutes — 5 1
5513 7108.13.00.00 -- Sous autres formes mi-ouvrées : — 0 0
5514 7108.13.10.00 --- Lingots d’or — 10 1
5515 7108.13.90.00 --- Autres — 10 1
5516 7108.20.00.00 - A usage monétaire — 10 1
5517 7109.00.00.00 Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. — 10 1
5518 7110.00.00.00 Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. — 0 0
5519 7110.10.00.00 - Platine : — 0 0
5520 7110.11.00.00 -- Sous formes brutes ou en poudre — 5 1
5521 7110.19.00.00 -- Autres — 10 1
5522 7110.20.00.00 - Palladium : — 0 0
5523 7110.21.00.00 -- Sous formes brutes ou en poudre — 5 1
5524 7110.29.00.00 -- Autres — 10 1
5525 7110.30.00.00 - Rhodium : — 0 0
5526 7110.31.00.00 -- Sous formes brutes ou en poudre — 5 1
5527 7110.39.00.00 -- Autres — 10 1
5528 7110.40.00.00 - Iridium, osmium et ruthénium : — 0 0
5529 7110.41.00.00 -- Sous formes brutes ou en poudre — 5 1
5530 7110.49.00.00 -- Autres — 10 1
5531 7111.00.00.00 Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. — 10 1
5532 7112.00.00.00 Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux. — 0 0
5533 7112.00.00.00 III.- BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES — 0 0
5534 7112.30.00.00 - Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l’exclusion des cendres d’orfèvre — 10 1
5535 7112.90.00.00 - Autres : — 0 0
5536 7112.91.00.00 -- D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux — 10 1
5537 7112.92.00.00 -- De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux — 10 1
5538 7112.99.00.00 -- Autres — 10 1
5539 7113.00.00.00 Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. — 0 0
5540 7113.10.00.00 - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : — 0 0
5541 7113.11.00.00 -- En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux — 20 1
5542 7113.19.00.00 -- En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux — 20 1
5543 7113.20.00.00 - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs — 20 1
5544 7114.00.00.00 Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. — 0 0
5545 7114.10.00.00 - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : — 0 0
5546 7114.11.00.00 -- En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux — 20 1
5547 7114.19.00.00 -- En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux — 20 1
5548 7114.20.00.00 - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs — 20 1
5549 7115.00.00.00 Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. — 0 0
5550 7115.10.00.00 - idcategoriealyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine — 20 1
Affichage de 5501 à 5550 sur 8 698