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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
501 0407.11.00.00 -- De volailles de l'espèce Gallus domesticus — 5 1
502 0407.19.00.00 -- Autres — 5 1
503 0407.20.00.00 - Autres œufs frais : — 0 0
504 0407.21.00.00 -- De volailles de l'espèce Gallus domesticus — 35 1
505 0407.29.00.00 -- Autres — 35 1
506 0407.90.00.00 - Autres — 35 1
507 0408.00.00.00 Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. — 0 0
508 0408.10.00.00 - Jaunes d'œufs : — 0 0
509 0408.11.00.00 -- Séchés — 20 1
510 0408.19.00.00 -- Autres — 20 1
511 0408.90.00.00 - Autres : — 0 0
512 0408.91.00.00 -- Séchés — 20 1
513 0408.99.00.00 -- Autres — 20 1
514 0409.00.00.00 Miel naturel. — 20 1
515 0410.00.00.00 Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. — 20 1
516 0501.00.00.00 Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. — 5 1
517 0502.00.00.00 Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils. — 0 0
518 0502.10.00.00 - Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies — 5 1
519 0502.90.00.00 - Autres — 5 1
520 0503.00.00.00 — 0 0
521 0504.00.00.00 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. — 5 1
522 0505.00.00.00 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de — 0 0
523 0505.10.00.00 - Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet — 5 1
524 0505.90.00.00 - Autres — 5 1
525 0506.00.00.00 Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. — 0 0
526 0506.10.00.00 - Osséine et os acidulés — 5 1
527 0506.90.00.00 - Autres — 5 1
528 0507.00.00.00 Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières. — 0 0
529 0507.10.00.00 - Ivoire; poudre et déchets d'ivoire : — 0 0
530 0507.10.10.00 -- Défenses d'éléphants — 5 1
531 0507.10.90.00 -- Autres — 5 1
532 0507.90.00.00 - Autres — 5 1
533 0508.00.00.00 Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et l — 5 1
534 0509.00.00.00 — 0 0
535 0510.00.00.00 Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. — 5 1
536 0511.00.00.00 Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. — 0 0
537 0511.10.00.00 - Sperme de taureaux — 5 1
538 0511.90.00.00 - Autres : — 0 0
539 0511.91.00.00 -- Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3 — 5 1
540 0511.99.00.00 -- Autres — 5 1
541 0601.00.00.00 Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. — 0 0
542 0601.10.00.00 - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif — 5 1
543 0601.20.00.00 - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée — 5 1
544 0602.00.00.00 Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. — 0 0
545 0602.10.00.00 - Boutures non racinées et greffons — 5 1
546 0602.20.00.00 - Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non — 5 1
547 0602.30.00.00 - Rhododendrons et azalées, greffés ou non — 5 1
548 0602.40.00.00 - Rosiers, greffés ou non — 5 1
549 0602.90.00.00 - Autres — 5 1
550 0603.00.00.00 Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. — 0 0
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