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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
5401 7009.91.00.00 -- Non encadrés — 20 1
5402 7009.92.00.00 -- Encadrés — 20 1
5403 7010.00.00.00 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. — 0 0
5404 7010.10.00.00 - Ampoules — 10 1
5405 7010.20.00.00 - Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture — 10 1
5406 7010.90.00.00 - Autres : — 0 0
5407 7010.90.00.00 -- D'une contenance excédant 1 l : — 0 0
5408 7010.90.00.00 -- D'une contenance excédant 0,33 l mais n'excédant pas 1 l : — 0 0
5409 7010.90.00.00 -- D'une contenance excédant 0,15 l mais n'excédant pas 0,33 l : — 0 0
5410 7010.90.00.00 -- D'une contenance n'excédant pas 0,15 l : — 0 0
5411 7010.90.11.00 --- Bouteilles, bonbonnes et flacons — 10 1
5412 7010.90.12.00 --- Bocaux, pots et autres récipients similaires y compris les bocaux à conserves — 10 1
5413 7010.90.19.00 --- Autres — 10 1
5414 7010.90.21.00 --- Bouteilles, bonbonnes et flacons — 10 1
5415 7010.90.22.00 --- Bocaux, pots et autres récipients similaires y compris les bocaux à conserves — 10 1
5416 7010.90.29.00 --- Autres — 10 1
5417 7010.90.31.00 --- Bouteilles, bonbonnes et flacons — 10 1
5418 7010.90.32.00 --- Bocaux, pots et autres récipients similaires y compris les bocaux à conserves — 10 1
5419 7010.90.39.00 --- Autres — 10 1
5420 7010.90.41.00 --- Bouteilles, bonbonnes et flacons — 10 1
5421 7010.90.42.00 --- Bocaux, pots et autres récipients similaires y compris les bocaux à conserves — 10 1
5422 7010.90.49.00 --- Autres — 10 1
5423 7011.00.00.00 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes idcategoriehodiques ou similaires. — 0 0
5424 7011.10.00.00 - Pour l'éclairage électrique — 20 1
5425 7011.20.00.00 - Pour tubes idcategoriehodiques — 20 1
5426 7011.90.00.00 - Autres — 20 1
5427 7012.00.00.00 — 0 0
5428 7013.00.00.00 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). — 0 0
5429 7013.10.00.00 - Objets en vitrocérame — 20 1
5430 7013.20.00.00 - Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame : — 0 0
5431 7013.22.00.00 -- En cristal au plomb — 20 1
5432 7013.28.00.00 -- Autres — 20 1
5433 7013.30.00.00 - Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame : — 0 0
5434 7013.33.00.00 -- En cristal au plomb — 20 1
5435 7013.37.00.00 -- Autres — 20 1
5436 7013.40.00.00 - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : — 0 0
5437 7013.41.00.00 -- En cristal au plomb — 20 1
5438 7013.42.00.00 -- En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10‑6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C — 20 1
5439 7013.49.00.00 -- Autres — 20 1
5440 7013.90.00.00 - Autres objets : — 0 0
5441 7013.91.00.00 -- En cristal au plomb — 20 1
5442 7013.99.00.00 -- Autres — 20 1
5443 7014.00.00.00 Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. — 20 1
5444 7015.00.00.00 Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabriidcategorieion de ces verres. — 0 0
5445 7015.10.00.00 - Verres de lunetterie médicale — 5 1
5446 7015.90.00.00 - Autres — 20 1
5447 7016.00.00.00 Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; v — 0 0
5448 7016.10.00.00 - Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires — 20 1
5449 7016.90.00.00 - Autres — 20 1
5450 7017.00.00.00 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. — 0 0
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