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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
5351 6910.90.00.00 - Autres — 20 1
5352 6911.00.00.00 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. — 0 0
5353 6911.10.00.00 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine — 20 1
5354 6911.90.00.00 - Autres — 20 1
5355 6912.00.00.00 Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. — 0 0
5356 6912.00.10.00 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine — 20 1
5357 6912.00.90.00 - Autres — 20 1
5358 6913.00.00.00 Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. — 0 0
5359 6913.10.00.00 - En porcelaine — 20 1
5360 6913.90.00.00 - Autres — 20 1
5361 6914.00.00.00 Autres ouvrages en céramique. — 0 0
5362 6914.10.00.00 - En porcelaine — 20 1
5363 6914.90.00.00 - Autres — 20 1
5364 7001.00.00.00 Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse. — 10 1
5365 7002.00.00.00 Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. — 0 0
5366 7002.10.00.00 - Billes — 10 1
5367 7002.20.00.00 - Barres ou baguettes — 10 1
5368 7002.30.00.00 - Tubes : — 0 0
5369 7002.31.00.00 -- En quartz ou en autre silice fondus — 20 1
5370 7002.32.00.00 -- En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C — 20 1
5371 7002.39.00.00 -- Autres — 20 1
5372 7003.00.00.00 Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. — 0 0
5373 7003.10.00.00 - Plaques et feuilles, non armées : — 0 0
5374 7003.12.00.00 -- Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante — 20 1
5375 7003.19.00.00 -- Autres — 20 1
5376 7003.20.00.00 - Plaques et feuilles, armées — 20 1
5377 7003.30.00.00 - Profilés — 20 1
5378 7004.00.00.00 Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. — 0 0
5379 7004.20.00.00 - Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante — 20 1
5380 7004.90.00.00 - Autre verre — 20 1
5381 7005.00.00.00 Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. — 0 0
5382 7005.10.00.00 - Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante — 20 1
5383 7005.20.00.00 - Autre glace non armée : — 0 0
5384 7005.21.00.00 -- Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie — 20 1
5385 7005.29.00.00 -- Autre — 20 1
5386 7005.30.00.00 - Glace armée — 20 1
5387 7006.00.00.00 Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. — 20 1
5388 7007.00.00.00 Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. — 0 0
5389 7007.10.00.00 - Verres trempés : — 0 0
5390 7007.11.00.00 -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules — 20 1
5391 7007.19.00.00 -- Autres — 20 1
5392 7007.20.00.00 - Verres formés de feuilles contre-collées : — 0 0
5393 7007.21.00.00 -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules — 20 1
5394 7007.29.00.00 -- Autres — 20 1
5395 7008.00.00.00 Vitrages isolants à parois multiples. — 20 1
5396 7009.00.00.00 Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. — 0 0
5397 7009.10.00.00 - Miroirs rétroviseurs pour véhicules : — 0 0
5398 7009.10.10.00 -- Pour motocycles et cycles — 10 1
5399 7009.10.90.00 -- Pour autres véhicules — 10 1
5400 7009.90.00.00 - Autres : — 0 0
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