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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
5301 6812.92.00.00 -- Papiers, cartons et feutres — 20 1
5302 6812.93.00.00 -- Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux — 20 1
5303 6812.99.00.00 -- Autres — 20 1
5304 6813.00.00.00 Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellul — 0 0
5305 6813.20.00.00 - Contenant de l'amiante — 10 1
5306 6813.80.00.00 - Ne contenant pas d'amiante : — 0 0
5307 6813.81.00.00 -- Garnitures de freins — 10 1
5308 6813.89.00.00 -- Autres — 10 1
5309 6814.00.00.00 Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. — 0 0
5310 6814.10.00.00 - Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support — 20 1
5311 6814.90.00.00 - Autres — 20 1
5312 6815.00.00.00 Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. — 0 0
5313 6815.00.00.00 I.- PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET PRODUITS REFRACTAIRES — 0 0
5314 6815.10.00.00 - Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques — 20 1
5315 6815.20.00.00 - Ouvrages en tourbe — 20 1
5316 6815.90.00.00 - Autres ouvrages : — 0 0
5317 6815.91.00.00 -- Contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite — 20 1
5318 6815.99.00.00 -- Autres — 20 1
5319 6901.00.00.00 Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. — 20 1
5320 6902.00.00.00 Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. — 0 0
5321 6902.10.00.00 - Contenant en poids plus de 50% des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 — 20 1
5322 6902.20.00.00 - Contenant en poids plus de 50% d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits — 20 1
5323 6902.90.00.00 - Autres — 20 1
5324 6903.00.00.00 Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. — 0 0
5325 6903.10.00.00 - Contenant en poids plus de 50% de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits — 20 1
5326 6903.20.00.00 - Contenant en poids plus de 50% d'alumine (A12O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) — 20 1
5327 6903.90.00.00 - Autres — 20 1
5328 6904.00.00.00 Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. — 0 0
5329 6904.10.00.00 - Briques de construction — 20 1
5330 6904.90.00.00 - Autres — 20 1
5331 6905.00.00.00 Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. — 0 0
5332 6905.10.00.00 - Tuiles — 20 1
5333 6905.90.00.00 - Autres — 20 1
5334 6906.00.00.00 Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. — 20 1
5335 6907.00.00.00 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique. — 0 0
5336 6907.20.00.00 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 : — 0 0
5337 6907.21.00.00 -- D’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % — 20 1
5338 6907.22.00.00 -- D’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 0,5% mais inférieur ou égal à 10 % — 20 1
5339 6907.23.00.00 -- D’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 10 % — 20 1
5340 6907.30.00.00 - Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du n° 6907.40 — 20 1
5341 6907.40.00.00 - Pièces de finition — 20 1
5342 6908.00.00.00 — 0 0
5343 6909.00.00.00 Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. — 0 0
5344 6909.10.00.00 - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques : — 0 0
5345 6909.11.00.00 -- En porcelaine — 5 1
5346 6909.12.00.00 -- Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs — 5 1
5347 6909.19.00.00 -- Autres — 5 1
5348 6909.90.00.00 - Autres — 5 1
5349 6910.00.00.00 Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. — 0 0
5350 6910.10.00.00 - En porcelaine — 20 1
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