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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
5251 6802.93.00.00 -- Granit — 20 1
5252 6802.99.00.00 -- Autres pierres : — 0 0
5253 6802.99.10.00 --- Stéatite naturelle — 20 1
5254 6802.99.90.00 --- Autres — 20 1
5255 6803.00.00.00 Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). — 20 1
5256 6804.00.00.00 Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels — 0 0
5257 6804.10.00.00 - Meules à moudre ou à défibrer — 10 1
5258 6804.20.00.00 - Autres meules et articles similaires : — 0 0
5259 6804.21.00.00 -- En diamant naturel ou synthétique, aggloméré — 10 1
5260 6804.22.00.00 -- En autres abrasifs agglomérés ou en céramique — 10 1
5261 6804.23.00.00 -- En pierres naturelles — 10 1
5262 6804.30.00.00 - Pierres à aiguiser ou à polir à la main — 10 1
5263 6805.00.00.00 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. — 0 0
5264 6805.10.00.00 - Appliqués sur tissus en matières textiles seulement — 10 1
5265 6805.20.00.00 - Appliqués sur papier ou carton seulement — 10 1
5266 6805.30.00.00 - Appliqués sur d'autres matières — 10 1
5267 6806.00.00.00 Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonor — 0 0
5268 6806.10.00.00 - Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux — 10 1
5269 6806.20.00.00 - Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux — 10 1
5270 6806.90.00.00 - Autres — 20 1
5271 6807.00.00.00 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). — 0 0
5272 6807.10.00.00 - En rouleaux — 20 1
5273 6807.90.00.00 - Autres — 20 1
5274 6808.00.00.00 Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. — 20 1
5275 6809.00.00.00 Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. — 0 0
5276 6809.10.00.00 - Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés : — 0 0
5277 6809.11.00.00 -- Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement — 20 1
5278 6809.19.00.00 -- Autres — 20 1
5279 6809.90.00.00 - Autres ouvrages — 20 1
5280 6810.00.00.00 Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. — 0 0
5281 6810.10.00.00 - Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires : — 0 0
5282 6810.11.00.00 -- Blocs et briques pour la construction — 20 1
5283 6810.19.00.00 -- Autres — 20 1
5284 6810.90.00.00 - Autres ouvrages : — 0 0
5285 6810.91.00.00 -- Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil — 20 1
5286 6810.99.00.00 -- Autres — 20 1
5287 6811.00.00.00 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. — 0 0
5288 6811.40.00.00 - Contenant de l'amiante : — 0 0
5289 6811.40.10.00 -- Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie pour canalisation d'eau — 5 1
5290 6811.40.90.00 -- Autres — 20 1
5291 6811.80.00.00 - Ne contenant pas d'amiante : — 0 0
5292 6811.81.00.00 -- Plaques ondulées — 20 1
5293 6811.82.00.00 -- Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires — 20 1
5294 6811.89.00.00 -- Autres ouvrages : — 0 0
5295 6811.89.10.00 --- Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie pour canalisation d'eau — 5 1
5296 6811.89.90.00 --- Autres — 20 1
5297 6812.00.00.00 Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux d — 0 0
5298 6812.80.00.00 - En crocidolite — 20 1
5299 6812.90.00.00 - Autres : — 0 0
5300 6812.91.00.00 -- Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures — 20 1
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