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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
5201 6406.00.00.00 Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. — 0 0
5202 6406.10.00.00 - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs — 10 1
5203 6406.20.00.00 - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique — 10 1
5204 6406.90.00.00 - Autres : — 0 0
5205 6406.90.10.00 -- Jambières, guêtres et articles similaires et leurs parties — 10 1
5206 6406.90.20.00 -- Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières en toutes matières autres que le métal — 10 1
5207 6406.90.90.00 -- Autres — 10 1
5208 6501.00.00.00 Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux. — 10 1
5209 6502.00.00.00 Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. — 10 1
5210 6503.00.00.00 — 0 0
5211 6504.00.00.00 Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. — 20 1
5212 6505.00.00.00 Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. — 0 0
5213 6505.00.10.00 - Résilles et filets à cheveux — 20 1
5214 6505.00.90.00 - Autres — 20 1
5215 6506.00.00.00 Autres chapeaux et coiffures, même garnis. — 0 0
5216 6506.10.00.00 - Coiffures de sécurité — 10 1
5217 6506.90.00.00 - Autres : — 0 0
5218 6506.91.00.00 -- En caoutchouc ou en matière plastique — 20 1
5219 6506.99.00.00 -- En autres matières — 20 1
5220 6507.00.00.00 Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. — 10 1
5221 6601.00.00.00 Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). — 0 0
5222 6601.10.00.00 - Parasols de jardin et articles similaires — 20 1
5223 6601.90.00.00 - Autres : — 0 0
5224 6601.91.00.00 -- A mât ou manche télescopique — 20 1
5225 6601.99.00.00 -- Autres — 20 1
5226 6602.00.00.00 Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. — 20 1
5227 6603.00.00.00 Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. — 0 0
5228 6603.20.00.00 - Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols — 10 1
5229 6603.90.00.00 - Autres — 10 1
5230 6701.00.00.00 Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés. — 20 1
5231 6702.00.00.00 Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. — 0 0
5232 6702.10.00.00 - En matières plastiques — 20 1
5233 6702.90.00.00 - En autres matières — 20 1
5234 6703.00.00.00 Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabriidcategorieion de perruques ou d'articles similaires. — 20 1
5235 6704.00.00.00 Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. — 0 0
5236 6704.10.00.00 - En matières textiles synthétiques : — 0 0
5237 6704.11.00.00 -- Perruques complètes — 20 1
5238 6704.19.00.00 -- Autres — 20 1
5239 6704.20.00.00 - En cheveux — 20 1
5240 6704.90.00.00 - En autres matières — 20 1
5241 6801.00.00.00 Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). — 10 1
5242 6802.00.00.00 Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulé — 0 0
5243 6802.10.00.00 - Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement — 20 1
5244 6802.20.00.00 - Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie : — 0 0
5245 6802.21.00.00 -- Marbre, travertin et albâtre — 20 1
5246 6802.23.00.00 -- Granit — 20 1
5247 6802.29.00.00 -- Autres pierres — 20 1
5248 6802.90.00.00 - Autres : — 0 0
5249 6802.91.00.00 -- Marbre, travertin et albâtre — 20 1
5250 6802.92.00.00 -- Autres pierres calcaires — 20 1
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