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Tarif Extérieur Commun (TEC)

Nomenclature tarifaire et droits applicables du Tarif Extérieur Commun de la CEDEAO.

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Tarif Extérieur Commun (TEC)

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N°
NTS
Désignation
U.S.
D.D.
R.S.
5151 6402.99.90.00 --- Autres — 20 1
5152 6403.00.00.00 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. — 0 0
5153 6403.10.00.00 - Chaussures de sport : — 0 0
5154 6403.12.00.00 -- Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges : — 0 0
5155 6403.12.10.00 --- Présentées entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 20 1
5156 6403.12.90.00 --- Autres — 20 1
5157 6403.19.00.00 -- Autres : — 0 0
5158 6403.19.10.00 --- Présentées entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 10 1
5159 6403.19.90.00 --- Autres — 20 1
5160 6403.20.00.00 - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil : — 0 0
5161 6403.20.10.00 -- Présentées entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 10 1
5162 6403.20.90.00 -- Autres — 20 1
5163 6403.40.00.00 - Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal : — 0 0
5164 6403.40.10.00 -- Présentées entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 10 1
5165 6403.40.90.00 -- Autres — 20 1
5166 6403.50.00.00 - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : — 0 0
5167 6403.51.00.00 -- Couvrant la cheville : — 0 0
5168 6403.51.10.00 --- Présentées entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 10 1
5169 6403.51.90.00 --- Autres — 20 1
5170 6403.59.00.00 -- Autres : — 0 0
5171 6403.59.10.00 --- Présentées entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 10 1
5172 6403.59.90.00 --- Autres — 20 1
5173 6403.90.00.00 - Autres chaussures : — 0 0
5174 6403.91.00.00 -- Couvrant la cheville : — 0 0
5175 6403.91.10.00 --- Présentées entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 10 1
5176 6403.91.90.00 --- Autres — 20 1
5177 6403.99.00.00 -- Autres : — 0 0
5178 6403.99.10.00 --- Présentées entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 10 1
5179 6403.99.90.00 --- Autres — 20 1
5180 6404.00.00.00 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. — 0 0
5181 6404.10.00.00 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : — 0 0
5182 6404.11.00.00 -- Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires : — 0 0
5183 6404.11.10.00 --- Présentées entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 10 1
5184 6404.11.90.00 --- Autres — 20 1
5185 6404.19.00.00 -- Autres : — 0 0
5186 6404.19.10.00 --- Présentées entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 10 1
5187 6404.19.90.00 --- Autres — 20 1
5188 6404.20.00.00 - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué : — 0 0
5189 6404.20.10.00 -- Présentées entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 10 1
5190 6404.20.90.00 -- Autres — 20 1
5191 6405.00.00.00 Autres chaussures. — 0 0
5192 6405.10.00.00 - A dessus en cuir naturel ou reconstitué : — 0 0
5193 6405.10.10.00 -- Présentées entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 10 1
5194 6405.10.90.00 -- Autres — 20 1
5195 6405.20.00.00 - A dessus en matières textiles : — 0 0
5196 6405.20.10.00 -- Présentées entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 10 1
5197 6405.20.90.00 -- Autres — 20 1
5198 6405.90.00.00 - Autres : — 0 0
5199 6405.90.10.00 -- Présentées entièrement à l’état démonté ou non monté importés pour l’industrie du montage — 10 1
5200 6405.90.90.00 -- Autres — 20 1
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